La SEC pourrait suspendre certains litiges crypto dès la semaine prochaine — Vers un changement de politique majeur ?
Alors que la Securities and Exchange Commission (SEC) s'apprête à changer de direction la semaine prochaine, nous pourrions voir ses relations avec l'industrie crypto se détendre. Des affaires en cours vont-elles être abandonnées ?
Vers un assouplissement de la SEC envers l'industrie crypto ?
Tout au long de l'ère Gary Gensler, nous avons vu la Securities and Exchange Commission (SEC) poursuivre inlassablement les entreprises de l'écosystème crypto, parfois à juste titre, mais régulièrement pour des motifs discutables. Durant ce même mandat, l'agence a également mis un point d'honneur à retarder les négociations, tout en faisant son possible pour ne jamais vraiment établir de règles claires sur ce qu'elle attendait ou non des acteurs blockchain.
Avec l'arrivée de Paul Atkins à la tête de la SEC dès lundi prochain, nous pourrions assister à un tournant majeur et une fin de la croisade anti-crypto. En effet, Reuters rapporte que dès les premiers jours après le changement de direction, la SEC devrait examiner les différentes affaires en cours, et « éventuellement geler certains litiges qui n'impliquent pas d'allégations de fraude ». De plus, certaines d'entre elles pourraient aussi déboucher sur un non-lieu.
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Selon des personnes proches du dossier, ces mesures pourraient se faire sous la direction d'Hester Peirce et Mark Uyeda, 2 commissaires républicains de la SEC qui ont montré à plusieurs reprises leur désaccord avec la politique de Gary Gensler. Ainsi, nous pourrions assister à l'établissement de règles claires tant demandées ainsi qu'à des demandes de commentaires auprès de l'industrie.
Bien entendu, tout cela ne signifie pas pour autant que les entreprises crypto se verront attribuer un quelconque passe-droit sous l'administration Trump ; la SEC continuera ses poursuites, et particulièrement dans les cas de fraudes. Toutefois, les actions punitives au vague motif de « vente de titres non enregistrés » pourraient se faire plus rares.
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Néanmoins, il ne s'agit pas non plus de crier victoire trop vite. Et pour cause, Philip Moustakis, un ancien avocat de la SEC, a confié à Reuters que le rejet de dizaines de mesures d'application serait sans précédent et que, dans certains cas, les tribunaux pourraient s'y opposer. Ainsi, nous pourrions également assister à des accords de règlement, avec des amendes modérées qui ne donneraient pas lieu à des procès.
Créer un compte sur Gemini : l'exchange américain qui se lance en FranceSource : Reuters
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