Ripple (XRP) : nouvelle défaite pour la SEC, à qui le juge refuse une demande d’appel
Le procès entre Ripple et la Securities and Exchange Commission (SEC) s’est éternisé, et cette dernière vient de recevoir un nouveau camouflet de la part du juge, qui refuse sa demande d’appel. Qu’est-ce qui s’est joué cette semaine ?
le 4 octobre 2023 à 14:00.
2 minutes de lecture
La juge refuse l’appel de SEC au cours du procès Ripple
En juillet dernier, Ripple gagnait une bataille majeure dans son procès contre la SEC. Le gendarme financier américain avait cependant essayé de répliquer, en saisissant la cour d’appel. Selon lui, la complexité du dossier, et son ampleur, justifiaient un réexamen des circonstances et preuves apportées.
Mais la SEC vient de faire face à un nouveau camouflet. La juge fédérale chargée de l’affaire, Analisa Torres, a affirmé hier que ce réexamen n’était pas nécessaire, et que la SEC n’avait pu justifier sa demande. Par ailleurs, le document note que la SEC s’est montré peu cohérente en termes de catégorisation des ventes de XRP de Ripple :
« La Cour note par ailleurs que […] la SEC a présenté des arguments changeants et mouvants, en ce qui concerne la théorie légale entourant la distribution [de XRP]. »
👉 Pour aller plus loin – Où et comment acheter du Ripple (XRP) ? Tuto simple et rapide
Acheter des cryptos sur eToroUn procès qui continuera en 2024
La juge a par ailleurs fixé une date ultérieure pour la suite du procès, qui aura lieu en avril 2024. Elle a rappelé que la SEC pourra choisir de faire appel à nouveau, une fois toutes les questions réglées et le jugement final délivré. Pour rappel, en juillet dernier, la justice avait confirmé que Ripple n’avait pas violé de loi en proposant ses XRP à la vente à des clients particuliers… Mais que la distribution à des acteurs institutionnels avait en effet été illégale, car non enregistrée.
Quoiqu’il arrive pour la suite du procès, la position de la SEC, et de son directeur Gary Gensler, est cependant fragilisée. Au-delà des tribunaux, les critiques se font de plus en plus fortes à l’encontre du gendarme financier américain, accusé de volontairement fragiliser le secteur par un manque de clarté dans les règles qui s’appliquent aux cryptomonnaies.
Il y a quelques jours, le Congrès américain avertissait ainsi Gary Gensler, jugeant que ses actions auraient des « conséquences durables » sur la réputation de la SEC. L’institution semble en effet avoir échoué dans sa guerre éclair contre le secteur des cryptomonnaies, même si le cadre réglementaire est encore flou aux États-Unis.
👉 Écoutez cet article et toutes les autres actualités crypto sur Spotify
Cryptoast Research : Ne gâchez pas ce bull run, entourez vous d'expertsSource : documents légaux via Court Listener
Image : Christopher Michel via Wikimédia Commons (CC BY 2.0)
Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque lundi par mail 👌
Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.
Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.
Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.
Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière, Transparence du Média et Mentions Légales.
Journaliste chez Cryptoast, je suis tombée dans la marmite des cryptomonnaies depuis 2017. Je suis passionnée par les enjeux de décentralisation, de vie privée, et les retentissements globaux de ces nouvelles technologies.
Marine Debelloir
2937 articles
