La firme Coinbase est attaquée en justice par la SEC dans une plainte déposée au tribunal fédéral de New York
Seulement un jour après l'attaque en justice de la SEC contre l'exchange de cryptomonnaies Binance, le régulateur américain réitère l'opération cette fois-ci avec l'entreprise Coinbase. L'institution dirigée par Gary Gensler juge que l'entreprise américaine n'a pas respecté la règlementation sur les valeurs mobilières. Ainsi, elle est poursuivie pour ne pas s'être enregistrée en tant que courtier.
le 6 juin 2023 à 14:55 (Modifié le 6 juin 2023)
2 minutes de lecture
La SEC multiplie les attaques contre les exchanges de cryptomonnaies
Hier, l'annonce d'une attaque en justice de la Securities and Exchange Commission (SEC) contre Binance et son PDG marquait le nouveau tournant pris par l'institution américaine. Aujourd'hui, la plainte déposée contre Coinbase confirme ce sentiment et marque définitivement le début d'une nouvelle période à l'hostilité grandissante pour les entreprises du secteur.
🚨 FLASH : La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a déposé une plainte contre Coinbase devant le tribunal fédéral de New York 🇺🇸 pic.twitter.com/pLPBYPYqVz
— Cryptoast (@CryptoastMedia) June 6, 2023
Tout comme dans la plainte visant la plateforme de Changpeng Zao, l'entreprise Coinbase est poursuivie pour avoir proposé l'achat et la vente de tokens considérés comme des valeurs mobilières à sa clientèle. Les cryptomonnaies concernées sont les suivantes : SOL, ADA, MATIC, FIL, SABLE, AXS, CHZ, FLOW, ICP, NEAR, VGX, DASH, et NEXO
D'ailleurs, ce n'est pas la seule accusation qui est faite par l'institution américaine : selon le document officiel de la SEC, elle affirme que le programme de staking de Coinbase viole le « Securities Act » de 1933 :
« Coinbase n'a jamais eu de déclaration d'enregistrement déposée ou en vigueur auprès de la SEC pour ses offres et ventes de son programme de staking, privant ainsi les investisseurs d'informations importantes sur le programme, sapant les intérêts des investisseurs et violant les dispositions d'enregistrement de la loi sur les valeurs mobilières de 1933 (Securities Act). »
Cette annonce sonne comme un coup de tonnerre non seulement pour la firme dirigée par Brian Armstrong, mais aussi pour tout l'écosystème des cryptomonnaies dans son ensemble. Maintenant que les deux plus grandes plateformes de cryptomonnaies sont attaquées en justice, le secteur a de fortes chances de voir son développement freiner au strict minimum.
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Timothy Bourbotte
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