KuCoin poursuivie dans l’État de New York pour vente de titres non enregistrés
La tempête réglementaire continue aux États-Unis, et cette fois, c’est KuCoin qui fait l’objet de poursuites dans l’État de New York, pour vente de titres non enregistrés.
le 10 mars 2023 à 9:00.
2 minutes de lecture
KuCoin fait face à des poursuites de la procureure générale de New York
La croisade réglementaire se poursuit aux États-Unis et cette fois, c’est KuCoin qui en fait les frais dans l’État de New York. En effet, la procureure générale Letitia James considère que la plateforme de cryptomonnaies a procédé à des ventes de titres non enregistrés, à destination des citoyens de l’État.
Ainsi, Letitia James demande un blocage de l’accès au site Web de l’exchange pour les New-yorkais, et a commenté l’affaire avec les arguments caractéristiques habituels dont peuvent faire preuve les régulateurs anti-crypto :
« Mon bureau prend des mesures une par une contre les sociétés de cryptomonnaies qui ignorent effrontément nos lois et mettent les investisseurs en danger. L’action d’aujourd’hui est la dernière de nos efforts pour maîtriser les sociétés de cryptomonnaies obscures et mettre de l’ordre dans l’industrie. […] KuCoin a opéré à New York sans enregistrement et c’est pourquoi nous prenons des mesures énergiques pour les tenir responsables et protéger les investisseurs. »
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L’incertitude réglementaire de plus en plus pesante aux États-Unis
Bien que cette poursuite se concrétise maintenant dans une période de flou juridique aux États-Unis, elle semble avoir été préparée depuis plusieurs mois déjà. En effet, cela se traduit par l’un des passages du communiqué, à moins qu’il ne témoigne d’un manque d’informations de la part du bureau de la procureure générale, compte tenu du fait que l’UST soit tombé depuis près d’un an maintenant :
« Sur sa plateforme, les investisseurs de KuCoin peuvent acheter et vendre des devises virtuelles populaires, notamment ETH, LUNA et TerraUSD (UST) […]. »
D’autre part, ledit bureau indique également avoir pu accéder au produit KuCoin Earn, nécessitant les mêmes obligations d’enregistrement.
Parmi les mesures, Letitia James demande donc un blocage basé sur l’adresse IP et la localisation GPS. Elle pointe aussi du doigt le fait que la plateforme ne se serait pas conformée à une ordonnance lui demandant des précisions quant à ses activités en matière de négociation d’actifs numériques.
Par ailleurs, la loi new-yorkaise exige un enregistrement auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) et de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) pour exercer toutes les activités qui sont reprochées à KuCoin.
KuCoin n’est que le dernier exemple en date des poursuites qui sont faites aux États-Unis à l’encontre des plateformes de cryptomonnaies. Compte tenu du climat réglementaire actuel outre-Atlantique, il est fort probable que des affaires similaires émergent dans les semaines à venir. Ce sont autant d’actions qui pourraient pénaliser la compétitivité américaine dans cette industrie, au profit d’autres régions du monde.
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Vincent Maire
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