États-Unis : l'écosystème crypto en danger suite aux déclarations de la SEC

La Securities and Exchange Commission (SEC) ne s’est jamais distinguée par un positionnement particulièrement pro-crypto, au contraire. Mais les choses pourraient encore se corser. Le gendarme financier américain a par la voix de son président fait savoir qu’il considérait les cryptomonnaies comme des titres financiers. Cela pourrait augurer d’un bouleversement au niveau réglementaire. Le point sur le sujet.

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La SEC considère la majorité des cryptomonnaies comme des titres financiers

En fin de semaine dernière, Gary Gensler, le président de la SEC, a fait un discours au sujet des cryptomonnaies. Il y a expliqué que selon lui, la grande majorité des tokens de cryptomonnaies sont des titres financiers, et non des monnaies ou des marchandises :

« Sur les quasiment 10 000 tokens du marché crypto, je pense que la grande majorité sont des titres financiers. Les offres et ventes de ces milliers de titres cryptos sont couverts par les lois en vigueur. »

Pourquoi cela revêt-il une importance capitale ? Parce que les titres financiers sont strictement régulés aux États-Unis par cette même SEC, et que si les cryptomonnaies tombaient sous ce statut, cela pourrait stopper complètement de nombreux projets.

👉 Comment distinguer les tokens ? Retrouvez notre comparaison des security token, equity token et utility token

Les titres financiers sont en effet apparentés aux actions ou aux parts dans des sociétés. Les règles les entourant sont particulièrement rigides, on ne peut ainsi pas en faire la promotion comme on l’entend. Les risques légaux sont conséquents, et le régulateur particulièrement attentif. C’est donc tout le fonctionnement de l’écosystème crypto qui pourrait être remis en question.

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Ce que cela pourrait changer

Gary Gensler annonce dans son discours qu’il a demandé aux équipes de la SEC de travailler directement avec des entrepreneurs afin qu’ils puissent enregistrer leurs tokens comme des titres financiers. Et de rappeler une citation du premier président de la SEC :

« Aucune entreprise honnête ne doit craindre la SEC. »

Gensler précise qu’il a conscience de la nature particulière des investissements en cryptomonnaies, et que la SEC pourrait être « flexible » sur certains points. Son but étant de protéger les consommateurs :

« Les investisseurs méritent d’être protégés contre la fraude et la manipulation. La loi requiert ces protections. »

Seraient concernés tous les « intermédiaires » qui proposent des services en cryptomonnaies – y compris dans des secteurs comme celui de la finance décentralisée (DeFi).

👉 À lire sur le même sujet – Qu’est-ce qu’une STO (Security Token Offering) ?

Concrètement, cela pourrait mettre plusieurs projets à l’arrêt, si la SEC considère que ceux-ci ont vendu des titres financiers sans s’être enregistrés. Ce n’est pas une menace en l’air : le gendarme financier a déjà fait tomber plusieurs projets de cette manière, et causé une épine dans le pied à Ripple par exemple. L’émetteur du XRP est encore actuellement en pleine bataille avec la SEC. Plus récemment, c’est Coinbase qui avait subi les foudres du régulateur.

En parallèle, la SEC a débuté une enquête sur toutes les plateformes d’échange des États-Unis. Il semblerait que l’autorité ait décidé de faire une campagne bien plus agressive pour réguler le secteur en cette rentrée. Bien sûr, l’écosystème crypto n’est pas uniquement basé outre-Atlantique. Mais les sociétés qui y sont établies pèsent suffisamment lourd pour que cela soit une réelle menace. On surveillera avec attention les suites de cette affaire.

👉 Pour en apprendre plus – Tous les exchanges des États-Unis seraient la cible d’une enquête de la SEC

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Source image : Third Way Think Tank via Flickr (CC BY-NC-ND 2.0) 

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Jeremy

Renseignez vous bien sur la SEC et Gary Gensler.... ils se font découper par Ripple sur leur procès et ont des tonnes de squelettes dans leur placard...ils sont surveilles par le congrès et Gensler ne passera pas les mid terms...
Le monde des cryptos n'a rien à craindre...

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