Des preuves supprimées sous l'ère Gary Gensler ? Coinbase gagne un bras de fer contre la SEC

Mercredi, Coinbase a gagné une bataille juridique lourde de sens contre la Securities and Exchange Commission (SEC). Que s'est-il passé ?

Des preuves supprimées sous l'ère Gary Gensler ? Coinbase gagne un bras de fer contre la SEC

Coinbase obtient une indemnisation de la SEC après une plainte

Il y a maintenant deux ans, Coinbase a porté plainte contre la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC), car ces agences avaient ignoré des demandes dites FOIA pour « Freedom of Information Act ». En bref, il s’agit d’une procédure légale aux États-Unis selon laquelle des informations peuvent être demandées à une agence gouvernementale.

En l’occurrence, Coinbase cherchait à révéler au grand jour la manière dont les régulateurs de l’époque avaient tenté de « paralyser l’industrie des actifs numériques ».

Quelques mois plus tard, l’exchange de cryptomonnaies a révélé que la FDIC avait bel et bien incité activement les banques à ne pas interagir avec les cryptomonnaies pour en débancariser ses représentants, mais le litige avec la SEC semblait avoir été mis de côté.

👨‍🏫 Quel est notre avis sur la plateforme de cryptomonnaies Coinbase ?

Cette semaine, cette affaire a pourtant refait surface, alors que Coinbase a révélé que la SEC avait supprimé des SMS compromettants sous la direction de Gary Gensler, comme l’a expliqué Brian Armstrong :

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Si les régulateurs peuvent discrètement débanquer une industrie légale tout entière, aucune entreprise n’est en sécurité. C’est exactement ce qui a failli arriver aux cryptos, et nous avons exposé les détails. La SEC de Gensler a supprimé des SMS au plus fort de la campagne anti-crypto, la FDIC a enterré des preuves – tout cela a été révélé après que nous nous sommes battus pour exposer la vérité.

Ainsi, la SEC et Coinbase sont parvenus à un accord mercredi suite à la plainte initiale. En l’occurrence, l’agence fédérale a accepté de verser 150 000 dollars à Coinbase pour régler les frais juridiques de cette bataille judiciaire, et Brian Armstrong parle là d’une victoire :

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Cette victoire n’est pas seulement pour nous, mais pour chaque Américain, et chaque entreprise américaine qui attend de la transparence et de la responsabilité de la part du gouvernement.

👉 Dans l'actualité également — Claude a trouvé un moyen de résoudre un problème mathématique vieux de 87 ans

L’inconvénient avec ce type d’accord, c’est qu’il ne permet justement pas de faire toute la lumière sur les tenants et aboutissants d’une affaire. Lorsque les deux parties s’entendent sur un accord, aucun procès n’aboutit pour démontrer la culpabilité ou l’innocence des accusés.

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