Coinbase écope d’une amende de 3 325 000 euros aux Pays-Bas
L’exchange de cryptomonnaies Coinbase s’est vu infliger une amende de plus de 3 millions d’euros par la Banque des Pays-Bas. Toutefois, la plateforme pourrait contester cette sanction.
le 26 janvier 2023 à 17:00.
2 minutes de lecture
Coinbase se voit infliger une amende aux Pays-Bas
La Banque des Pays-Bas (DNB), la banque centrale du pays, a informé que la plateforme de cryptomonnaie Coinbase allait devoir s’acquitter d’une amende de 3 325 000 euros. Il s’agit plus spécifiquement de la branche Coinbase Europe Limited, qui a opéré dans le pays, au moins entre le 15 novembre 2020 et le 24 août 2022, en situation de non-conformité avec la loi locale sur la lutte contre le blanchiment d’argent et financement du terrorisme (Wwft).
Depuis le 21 mai 2020, un enregistrement est nécessaire aux Pays-Bas pour les exchanges crypto, à l’instar de l’enregistrement PSAN en France. L’enregistrement en question a été obtenu par Coinbase le 22 septembre 2022, ce qui, selon les faits reprochés, lui aurait permis de bénéficier d’un avantage concurrentiel durant la période de non-conformité. En effet, la société n’aurait alors pas eu à supporter de frais de surveillance quant à la conformité des transactions de ses clients avec la Wwft.
? Pour aller plus loin – Apprenez à sécuriser et à stocker vos cryptomonnaies en dehors des plateformes centralisées
Sécurisez vos cryptos avec un wallet Ledger Nano S Plus à seulement 49 €? Écoutez cet article et toutes les autres actualités crypto sur Spotify
Un recours possible
Pour ce type d’affaires, la DNB prévoit une amende de catégorie 3, pouvant s’élever jusqu’à 4 millions d’euros suivant les faits reprochés. Dans le cas de Coinbase, l’exchange bénéficie d’une réduction de 5 % sur le montant initialement prévu, du fait de son enregistrement en fin d’année dernière et que celui-ci avait été prévu dès le départ.
La plateforme dispose d’une date butoir au 2 mars prochain si elle souhaite contester son amende. Il semble que Coinbase utilisera ce recours, car un porte-parole de la société aurait confirmé à nos confrères de Decrypt que cette sanction était basée sur le temps nécessaire pour l’exchange afin d’obtenir son enregistrement. De ce fait, ledit porte-parole estime que Coinbase « ne devrait pas être pénalisée pour avoir respecté les règles » et l’entreprise se préparait donc à faire appel :
« Bien que nous respections le pouvoir de DNB d’appliquer ses règlements, nous examinons attentivement le processus d’objection et d’appel. »
Plus tôt ce mois-ci, Coinbase a également reçu une pénalité de 50 millions de dollars au profit du Département financier des services de New York, et s’est engagé à investir 50 millions de dollars supplémentaires pour se mettre en conformité.
💡 Sur le même sujet – Coinbase licencie à nouveau en se séparant de 950 personnes
Cryptoast lance sa 1ère collection de NFT
Des NFT associés à un journal papier collector ?
La Newsletter crypto n°1 🍞
Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌
Certains contenus ou liens dans cet article peuvent être de la publicité. Cryptoast a étudié les produits ou services présentés, mais ne saurait être tenu responsable de tout dommage ou perte liés à leur usage. Investir dans les cryptomonnaies comporte des risques. N'investissez que ce que vous êtes prêt à perdre.
Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.
Vincent Maire
2225 articles
