La BCE annonce sa volonté d'accepter les actifs tokenisés comme garanties

La BCE va accepter les actifs tokenisés comme garanties pour ses opérations de crédit

Malgré son apparente réticence aux cryptomonnaies, la Banque centrale européenne ne souhaite visiblement pas passer à côté des solutions innovantes que la blockchain peut lui apporter, notamment dans le domaine très réglementé des actifs faisant office de garanties pour ses opérations de crédit.

Une décision que la BCE vient d'officialiser sur son site Internet, dans un communiqué qui expose sa volonté d'« ouvrir la voie à l’acceptation d’actifs fondés sur la DLT comme garanties éligibles de l’Eurosystème », soit la fameuse Distributed Ledger Technology (registres distribués, en français) très similaires à la blockchain.

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Bien évidemment, cet ajout des actifs tokenisés ne se fera pas sans y apporter les ingrédients nécessaires à leur bonne intégration dans le cadre réglementaire européen, comme leur inscription au registre officiel des titres financiers (CSD) ou leur garantie d'éligibilité indispensable, « au même titre que tout autre actif négociable ».

À compter du 30 mars 2026, l’Eurosystème acceptera comme garanties éligibles, pour ses opérations de crédit, les actifs négociables émis dans des CSD utilisant des services fondés sur la DLT. Comme les autres actifs négociables, ils devront respecter les critères d’éligibilité des garanties de l’Eurosystème ainsi que les exigences en matière de gestion des garanties.

Vers une intégration des actifs tokenisés de la DeFi ?

Dans les faits, une banque commerciale inscrite au sein de l'Union européenne pourra désormais apporter ces actifs tokenisés en collatéral à la BCE afin de pouvoir garantir son prêt, comme cela se fait déjà avec les obligations classiques accessibles via le système central de la zone euro, TARGET2.

Une ouverture à « des sous-ensembles d’actifs fondés sur la DLT » qui pourrait évoluer en dehors des systèmes de règlement-livraison de titres éligibles classiques dans un avenir proche, si l'on en croit les recherches actuellement menées par la Banque centrale européenne dans le domaine.

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L’Eurosystème a lancé un plan de travail ambitieux visant à examiner si, comment et selon quels critères des actifs émis au moyen de la DLT et non représentés dans des systèmes de règlement-livraison de titres éligibles pourraient, à l’avenir, devenir éligibles et être mobilisés comme garanties.

Doit-on y voir la promesse d'une intégration annoncée des actifs tokenisés émis sur des blockchains publiques par des protocoles de la finance décentralisée (DeFi) ? Rien n'est moins sûr, au moment d'écrire ces lignes, même si cette approche promet de « tenir compte des évolutions du marché, notamment en matière d’émission d’actifs fondés sur la DLT, ainsi que des évolutions juridiques et réglementaires ».

Source : BCE

Passionné par les cryptomonnaies et le principe de décentralisation depuis de nombreuses années, je souhaite partager cette expérience avec le plus grand nombre. Je m'attache également à décrypter les enjeux associés à l'évolution de cet écosystème au sein de la finance traditionnelle.

Hugh Bernard

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