Vers une approbation automatique des ETF crypto ? Les places boursières américaines pressent la SEC

Le développement du marché des ETF crypto spot aux États-Unis dépend largement du bon vouloir de la Securities and Exchange Commission (SEC). Une situation face à laquelle les places boursières tentent de réagir, en réclamant une procédure automatisée.

Vers une approbation automatique des ETF crypto ? Les places boursières américaines pressent la SEC

Vers une approbation réglementaire automatique des ETF crypto ?

Suite à leur approbation en janvier 2024, la très longue procédure réglementaire nécessaire pour permettre le lancement des ETF Bitcoin spot sur le marché américain peut sembler dérisoire. Pourtant, les demandes officielles avaient déjà débuté des années auparavant, de la part de certains émetteurs motivés.

Une situation très clairement imputable à la mauvaise volonté évidente de la Securities and Exchange Commission (SEC), lorsqu'elle était dirigée par son ancien président Gary Gensler. C'est la raison pour laquelle la récente arrivée de Paul Atkins laisse espérer une ouverture bien plus importante dans le domaine.

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Pourtant, cette évolution positive ne semble pas suffire aux places boursières américaines. Il faut dire que depuis sa prise de fonction, Paul Atkins n'a pas beaucoup avancé sur le dossier brûlant des innombrables demandes d'ETF crypto en attente.

Un délai jugé interminable face auquel les géants boursiers Cboe BZX Exchange et NYSE Arca viennent de s'associer afin de déposer une demande pour le moins insolite. En effet, ils proposent un changement de règle dans les procédures de la SEC qui pourrait impliquer une approbation automatique de certains ETF crypto.

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Un « processus réglementaire encore plus sélectif »

Face à cette demande, certains observateurs comme l'avocat des affaires publiques et PDG d'AR Media Consulting, Andrew Rossow, en profitent pour mettre en avant « le favoritisme réglementaire » mis en place par l'approbation des seuls ETF appliqués au Bitcoin et à Ethereum, depuis maintenant plus d'un an et demi

Un argument auquel les places boursières ajoutent le fait que cette procédure automatisée permettrait d'aligner le traitement réglementaire des ETF crypto aux règles déjà existantes pour les autres classes d'actifs traditionnelles, à condition qu'ils répondent à certaines conditions prédéfinies.

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Une solution dont la principale conséquence serait de limiter les frictions réglementaires actuelles, en évitant dans le même temps d'« étouffer l'impact et le potentiel réels d'autres projets crypto, à la fois existants et à venir », selon les termes d'Andrew Rossow.

Cette proposition ne vise pas à enclencher un élargissement du type de produits financiers qui pourraient être répertoriés de manière automatisée. Au contraire, il s'agit de mettre en place un « processus réglementaire encore plus sélectif », basé sur des exigences précises et spécifiques qui permettraient de les coter en bourse sans nécessiter de procédure interminable auprès de la SEC. Une affaire de délai qui pourrait désormais concerner sa réponse à ce sujet.

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Source : Andrew Rossow

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