Bientôt une régulation claire pour les tokens ? Le président de la SEC donne sa vision des « securities »

Paul Atkins revient sur la classification des tokens par la SEC

Ces dernières années, la classification des tokens aux yeux de la Securities and Exchange Commission (SEC) a été au centre des débats, entraînant de nombreuses poursuites, régulièrement injustifiées, à l’encontre d’acteurs de l’écosystème.

Avec le changement de gouvernance à la SEC, le mot d’ordre a été de clarifier cette situation, et pour ce faire, un groupe de travail dirigé par la commissionnaire Hester Peirce a été créé.

À l’occasion d’un long discours à la Federal Reserve Bank de Philadelphie, Paul Atkins, le président de la SEC, a ainsi abordé ce grand chantier en cours et son point de vue sur la « taxonomie des tokens ». De cette prise de parole, plusieurs points essentiels peuvent être soulignés, témoignant d’une nuance bien plus subtile que ce qu’a voulu faire valoir Gary Gensler par le passé.

De nouveau, Paul Atkins réitère qu’il considère que la plupart des tokens ne sont pas des titres financiers, ces fameuses securities. Toutefois, il est clair sur un point : les titres tokenisés comme les actions ou les obligations sont et resteront des titres.

👨‍🏫 Qu’est-ce qu’une security ?

Ses propos introduisent également une subtilité qui n’est pas sans rappeler le cas du XRP, à savoir le fait que la vente d’un token peut constituer un contrat d’investissement, mais que l’actif sous-jacent peut ensuite ne plus être considéré comme une security.

Au regard du fameux test de Howey, la vente primaire d’un token peut effectivement relever d’une offre de titre selon les conditions promises aux investisseurs, mais cela n’est pas nécessairement un statut définitif une fois le token échangé sur le marché secondaire :

Une fois que le contrat d’investissement est considéré comme arrivé à son terme ou qu’il expire selon ses propres termes, le token peut continuer à être négocié, mais ces transactions ne sont plus des « opérations sur titres » du simple fait de l’origine du token.

Pour Paul Atkins, il y a aussi 3 grandes catégories de tokens qui ne devraient pas être considérés comme des titres financiers. Nous retrouvons ainsi les tokens de réseaux (comme le SOL ou l’ETH, par exemple), les « objets de collection numériques » comme des cartes à collectionner ou des œuvres d’art, ainsi que les « outils numériques », comme des billets ou des documents d’identités.

Ainsi, une classification claire du sujet devrait être au cœur des travaux :

Dans les prochains mois, je prévois que la Commission envisagera d’établir une taxonomie des tokens qui s’appuiera sur l’analyse de longue date des titres de contrats d’investissement Howey, tout en reconnaissant qu’il existe des principes limitatifs à nos lois et règlements.

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Lorsque cette régulation sera enfin opérationnelle, elle devrait permettre de lever le flou réglementaire qui a souvent été reproché aux États-Unis par les différentes parties prenantes de l’écosystème des cryptomonnaies.

Source : SEC

Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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