La SEC prouve que Telegram a continué la vente de tokens Gram après l'ICO
le 13 janvier 2020 à 12:30.
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Le 10 janvier dernier, la Securities and Exchange Commission (SEC) a présenté des documents aux tribunaux prouvant que deux entités ont facturé à Telegram des commissions pour la vente de tokens Gram à l'été 2018. Seul problème, ces ventes ont eu lieu des mois après la clôture de l'ICO menée par l'application de messagerie.
Des ventes post-ICO
Selon un rapport de CoinDesk, deux fonds d'investissement privés ont acheté massivement des tokens Grams après la fin de l'ICO, Da Vinci Capital et Gem Limited.
La facture soumise à Telegram Group Inc. par Da Vinci Capital. est datée du 21 septembre 2018 et fait référence à une entente conclue en juin de la même année. La facture facture 209 783 dollars de frais relatifs à plus de 2 millions de dollars de recettes brutes.
L'autre facture est datée du 11 octobre 2018 et fait référence à une entente datée du 15 juin 2018 entre Telegram et Gem Limited. Sur cette facture, Gem Limited facture à Telegram plus de 682 000 dollars en honoraires relatifs à plus de 4 550 000 dollars de recettes brutes ainsi que 1 169 250 dollars en honoraires relatifs à 7 795 000 dollars de recettes brutes.
Selon les factures présentées par la SEC, Da Vinci Capital a vendu plus de 2 millions de dollars de Grams à un fonds géré par sa société de gestion de portefeuille, ITI Funds. Gem Limited a vendu 7,8 millions de dollars de Grams à une société nommée Goliat Solutions et 4,5 millions de dollars à Space Investments Limited.
Puisque ces négociations ont eu lieu cinq mois après l'ICO de Telegram en mars 2018, elles sont susceptibles de contredire la « Regulation D » qui avait été accordée à Telegram. Cette dernière est une clause de la SEC qui régit les exemptions relatives aux investissements privés.
? Lisez notre précédent article sur le dénouement de la bataille entre la SEC et Telegram.
Une poussière qui gêne la SEC ?
En réponse à ces accusations, Telegram affirme que les personnes derrière ces factures sont des agents travaillant pour les investisseurs de juridictions non américaines. Ces agents auraient alors envoyé des factures à Telegram parce qu'ils exigeaient des honoraires pour leur travail. Ce qui, selon Telegram, consiste à trouver les bons projets pour investir dans un autre pays que les États-Unis.
Philip Moustakis, ancien membre du conseil supérieur de la SEC, prétend que les sociétés n'étaient pas des agents de recherche de placements. Selon lui, si ces agents demandent des honoraires pour leur implication dans des ventes de tokens Grams, ils sont indéniablement des agents commerciaux sous le commandement de Telegram.
Il est toutefois surprenant que la SEC dénigre Telegram à ce point alors que les sommes engagées sont très faibles par rapport aux 1,7 milliard de dollars récoltés. Il semblerait que le régulateur américain cherche à faire tomber Telegram par tous les moyens en sa possession.
Lors de deux rondes de financement en janvier et mars 2018, Telegram a levé 1,7 milliard de dollars auprès de 171 investisseurs pour financer la construction de sa blockchain TON.
La SEC a intenté une poursuite contre Telegram en octobre dernier, lui ordonnant d'arrêter le lancement de la blockchain TON. L'organisme de réglementation doit comparaître devant les tribunaux en présence de Telegram les 18 et 19 février prochain.
La SEC a alors demandé les dossiers bancaires complets de Telegram concernant la somme recueillie lors de la vente des tokens. Une demande qui a été refusée par l'entreprise. Le 9 janvier, Telegram a demandé aux juges de lui accorder un délai de cinq à sept semaines pour préparer les documents afin d'éviter toute atteinte à la vie privée.
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Directeur de publication de Cryptoast, je découvre le Bitcoin et la technologie blockchain en 2017. Depuis, j'ai accumulé une vaste connaissance du Web3 et je m'efforce de partager un contenu de haute qualité pour démocratiser ce secteur auprès du grand public. Grâce à une équipe dévouée et passionnée, Cryptoast est devenu une référence incontournable, fournissant des analyses approfondies et des informations pertinentes pour tous les passionnés et curieux de l'univers des cryptomonnaies et du Web3.
Clément Wardzala
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