La SEC renouvelle ses accusations contre Binance : quels sont les faits reprochés ?

Dans un nouveau mémorandum, la SEC a renouvelé ses accusations quant au fait que le groupe Binance aurait en partie la main sur la garde des cryptomonnaies des clients de la branche américaine BAM. Ceffu, l’une des entités du groupe, a nié fermement ces accusations.

La SEC renouvelle ses accusations contre Binance : quels sont les faits reprochés ?

La SEC s’attaque à nouveau Binance et sa branche américaine

À l’image de son bras de fer avec Ripple (XRP), le combat entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et les différentes entités de Binance pourrait s’étaler dans le temps. Pour remettre les éléments dans leur contexte, il faut remonter quelques mois en arrière, lorsqu’une plainte de la SEC a visé Binance.US (BAM), Changpeng Zhao (CZ) et plus largement le groupe Binance.

Pour ce qui nous intéresse aujourd’hui, c’est la garde des crypto-actifs des clients américains qui est au cœur d’un nouveau mémorandum du gendarme financier.

En effet, la SEC s’appuie sur une « ordonnance par consentement » de la Cour, selon laquelle tout ce qui concerne la garde des actifs américains, que ce soit les clés privées ou les accès à différents serveurs notamment, soit sous le contrôle exclusif de BAM et non de Binance Holding ou autres entités du groupe.

L’un des points reprochés est l’implication supposée de Ceffu, le service de garde institutionnel du groupe Binance. En effet, Ceffu aurait fourni un « logiciel de conservation de portefeuille et des services de support » tiers, ce qui se placerait en contradiction avec les injonctions citées précédemment :

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Ceffu répond aux accusations

Devant ces accusations, Ceffu a apporté une réponse publique sur son blog, niant les faits rapprochés par la SEC, indiquant rejeter « fermement cette affirmation » :

« En tant que fournisseur de services technologiques de conservation sous Ceffu Holdings, nous nous engageons à fournir aux clients institutionnels des solutions de conservation d’actifs numériques dans certaines juridictions, à l’exclusion des États-Unis, entre autres. En outre, les opérations et les services de Ceffu sont nettement distincts de ceux de BAM et de [Binance Holdings Limited]. »

D’autre part, alors que BAM a demandé une ordonnance de protection pour limiter le nombre de témoignages à 4 dépôts de ses employés, la SEC demande au tribunal de rejeter cette demande, afin d’ajouter plus de dépositions de son côté. Par ailleurs, le gendarme financier demande également à « prolonger la période de découverte », de manière à fournir plus de preuves à ses accusations.

En parallèle, Binance.US a dû faire face à de nouveaux départs cette semaine, après celui de son PDG ainsi que le licenciement d’un tiers de ses effectifs :

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Sources : Mémorandum, Ceffu

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