Mea culpa : la SEC « regrette » d’avoir entretenu la confusion autour de la nature de certaines cryptomonnaies
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis serait-elle en train de reconnaître des erreurs ? Une note publiée dans le cadre de la plainte contre Binance indique en effet que le gendarme financier américain aurait certains regrets. De quelle nature sont-ils et qu’est-ce que cela augure pour l’avenir des cryptomonnaies ?
le 16 septembre 2024 à 15:00.
2 minutes de lecture
La SEC fait un (petit) mea culpa dans le cadre de sa plainte contre Binance
Paul Grewal, le responsable légal de Coinbase, a déniché cette petite phrase dans la plainte déposée par la SEC à l’encontre de Binance. Il rapporte qu’un amendement a permis l’ajout d’une phrase, en apparence anodine mais qui est lourde de sens pour l’écosystème :
« Le terme de “security” est utilisé en tant que raccourci. […] La SEC regrette toute confusion qu’elle pourrait avoir causée à cet égard. »
"The SEC regrets any confusion it may have invited" by falsely and repeatedly stating that tokens themselves are securities. This is the remarkable representation in Footnote 6 of @SECGov's Amended Complaint against Binance. I hope @s_alderoty is getting some good sleep tonight.… pic.twitter.com/PpbprvkGxh
— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) September 13, 2024
C’est bien sûr du jamais-vu pour la SEC, qui a fait de l’utilisation du terme « security » un enjeu de la majorité des actions légales engagées depuis 7 années au sein de l’écosystème crypto. On se souvient ainsi que le gendarme financier a qualifié de security toute une gamme de cryptomonnaies, en évitant d’éviter le terme pour d’autres – Ethereum (ETH) notamment. Un point que souligne Paul Grewal :
Ledger : la meilleure solution pour protéger vos cryptomonnaies 🔒« La SEC a absolument maintenu que les tokens en soi sont des securities, ce qui est évident avec la longue liste d’actions de régulations qui ont eu lieu. »
La SEC réécrirait-elle l’histoire ?
Dans la plainte à Binance, la SEC argumente pourtant qu’elle n’a jamais considéré que les actifs en soi étaient des titres financiers, mais que le statut de security se rapportait à l’ensemble des contrats s’y rattachant. Ce qui est factuellement faux, si l’on en croit les nombreuses actions et déclarations en ce sens que le gendarme financier a fait ces dernières années.
👉 Sur le même sujet – La SEC considère secrètement l’Ether (ETH) comme une « security » depuis au moins un an
Stuart Alderoty, le responsable légal de Ripple, une autre victime du zèle de la SEC, a également commenté la décision :
« La SEC admet enfin que le terme “cypto asset security” est inventé. […] Je pense qu’il est temps que la SEC admette qu’elle n’est rien de plus qu’un bretzel de contradictions. »
La fin d’un règne pour Gary Gensler ?
Cette admission de faute de la part de la SEC intervient alors que son directeur, Gary Gensler, est actuellement sur la sellette. Le candidat à la présidentielle Donald Trump a déjà appelé à le « virer ». Et le camp démocrate semble s’éloigner de sa politique très dure à l’égard des cryptomonnaies, depuis que Kamala Harris est devenue candidate suite à l’abandon de Joe Biden.
Le directeur de la SEC est par ailleurs visé par une enquête du Congrès : l’institution est soupçonnée d’avoir filtré ses embauches suivant l’affiliation politique des candidats. Or bien que les directeurs de l’institution soient historiquement affiliés à un parti, ils sont censés être non partisans.
Tout cela se combine pour montrer une certaine fragilité du positionnement de la SEC en ce qui concerne les cryptomonnaies. Un changement de cap serait en tout cas bienvenu pour l’écosystème des États-Unis, qui a été particulièrement malmené par le gendarme financier ces dernières années.
Cryptoast Research : Ne gâchez pas ce bull run, entourez vous d'expertsSources : Paul Grewald et Stuart Alderoty via X
Image : Third Way Think Tank via Flickr (CC BY-NC-ND)
Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌
Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.
Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.
Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.
Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière, Transparence du Média et Mentions Légales.
Journaliste chez Cryptoast depuis 2017, je suis passionnée par les enjeux de décentralisation, de vie privée et de régulation. Je me suis spécialisée dans l'économie et la finance traditionnelle en analysant comment les actualités de ce secteur influencent celui des cryptomonnaies, offrant ainsi une perspective unique et éclairée aux lecteurs de Cryptoast.
Marine Debelloir
3143 articles
Gary regarder sa tête on dirait un croque-mort dans lucky Luke c'est le même mais pour les crypto monnaie de toute façon les Américains arrêtent pas de foutre le bordel dans les crypto monnaie ils nous emmerdent
une chose est sûre les cryptos sont des actifs et non des monnaies ; comme l’or matière qui sera tjs plus qu’une crypto adossée à l’or sauf si c’est de l’or totalement alloué.