Coinbase abandonne ses projets de lending en raison des réserves de la SEC
En entrant au Nasdaq au printemps dernier, Coinbase a accepté de se soumettre à l'autorité de la SEC américaine. Or, cette dernière vient de lui infliger un camouflet, en s'opposant à son projet de lending, baptisé Lend. Conséquence immédiate, la plateforme d'échange a tout simplement décidé d'abandonner son initiative. Coinbase ne serait d'ailleurs pas la seule plateforme locale dans le viseur du régulateur américain.
le 21 septembre 2021 à 11:00.
3 minutes de lecture
La SEC fait reculer Coinbase pour son projet de lending
Il y a quelques jours, la Securities and Exchange Commission (SEC), le gendarme financier aux États-Unis, a menacé d’une action en justice la plateforme Coinbase. La cause de ces fortes réserves n’est autre que le projet Lend de Coinbase, un service permettant de rémunérer en intérêts les utilisateurs.
Brian Armstrong, le PDG de Coinbase, s’était alors défendu dans un long fil Twitter afin de comprendre les raisons pour lesquelles la SEC s’en prenait à Coinbase sur ce sujet. Il envisageait alors d’aller jusqu’au tribunal pour clarifier la situation une bonne fois pour toutes.
20/ If we end up in court we may finally get the regulatory clarity the SEC refuses to provide. But regulation by litigation should be the last resort for the SEC, not the first.
— Brian Armstrong (@brian_armstrong) September 8, 2021
Finalement, par la simple mise à jour d’un article de son blog, qui est passée inaperçue, Coinbase a finalement annoncé que le programme USDC APY était reporté aux calendes grecques.
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Coinbase Lend visait à proposer des titres financiers non enregistrés selon la SEC
La SEC estime que, sous la forme proposée par Coinbase Lend, le produit en question violerait la législation relative aux titres financiers (securities law) aux États-Unis.
Selon le gendarme financier américain, Coinbase Lend aurait pu être considéré comme une mise sur le marché de titres financiers non enregistrés, ce qui est illégal.
Brian Armstrong s’en est ému, précisant notamment que la SEC n’avait donné aucune explication sur les raisons poussant la commission à considérer les produits de Coinbase Lend comme des titres financiers.
Introduite en bourse depuis le printemps dernier, Coinbase s’est ipso facto soumise à l’autorité de la SEC. Malgré la relative résistance de Brian Armstrong, ainsi que celle de son directeur juridique, Paul Grewal, la plateforme américaine n’avait pas vraiment un autre choix que celui d’abandonner son projet ou d’aller en justice contre le régulateur.
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Face à la SEC, Coinbase semble désormais pieds et poings liés, et ne peut plus réellement s’opposer à son autorité. En revanche, ce n’est pas le cas des autres plateformes d’origine américaine comme Kraken, Celsius, BlockFi ou même les développeurs de DEX comme Uniswap.
En effet, elles sont tout au plus enregistrées auprès des autorités comme entreprises, parfois comme des filiales d’une société mère. C’est par exemple le cas pour Kraken, officiellement la propriété de Payward Inc. Or, ces plateformes restent plus ou moins en dehors d’une autorité de la SEC.
Néanmoins, le régulateur américain enquête déjà sur les développeurs d’Uniswap. De même, Celsius et BlockFi, qui proposent des produits similaires au mort-né Coinbase Lend, sont dans l’œil du cyclone.
Coinbase pourrait alors considérer qu’il existe une rupture d’égalité avec ces plateformes de lending, qui semblent profiter de la situation. L’avenir nous dira si ces dernières seront inquiétées par la SEC ou si elles passeront entre les gouttes.
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Anciennement juriste spécialisé en droit des données personnelles, je me suis très vite intéressé au Bitcoin, à la blockchain et à leurs implications juridiques, notamment la fiscalité. Je suis aujourd'hui consultant indépendant dans le domaine des cryptomonnaies et de la blockchain et suis installé en Suisse.
Benjamin Allouch
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