BlockFi mis en demeure en Alabama

Le 21 juillet, la Commission des valeurs mobilières de l'Alabama (ASC) a adressé à BlockFi une mise en demeure visant à faire cesser la vente de cryptomonnaies dans cet État. BlockFi, pour sa part, a rapidement confirmé la réception de l'ordonnance, tout en clarifiant sa position sur Twitter.

« Nous sommes conscients de l'ordonnance de justification émise par la Commission des valeurs mobilières de l'Alabama. Nous entretenons des dialogues actifs avec les régulateurs [...] de l'Alabama, afin de partager les détails de nos produits, que nous estimons légaux et appropriés », répond BlockFi dans un tweet.

Les produits ici questionnés sont les comptes de cryptomonnaies générant des intérêts, appelés BlockFi Interest Accounts (BIA), offert par BlockFi. Selon l'ASC, la société aurait levé un minimum de 14,7 milliards de dollars par la vente de ces BIA, ce qui pourrait être considéré comme de « la vente de titres non enregistrés violant la loi sur les valeurs mobilières. »

Les BIA représentent le produit phare de BlockFi. Ils permettent aux utilisateurs de percevoir des intérêts sur leurs dépôts en cryptomonnaies en les envoyant à la plateforme centralisée.

La mise en demeure ordonne donc à BlockFi d'exposer les raisons pour lesquelles l'ASC n'ordonnerait pas de cesser la vente de ce service, considéré comme illégitime car non déclaré.

Selon le directeur de l'ASC, Joseph Borg, il existe déjà plusieurs entités enregistrées auprès de l'ASC, comme l'exige la loi, pour vendre des titres aux habitants de l'État.

Ce faisant, les autorités accusent BlockFi de se faire passer pour une entité règlementée alors qu'en réalité, elle ne serait pas été enregistrée auprès de l'ASC ou de tout autre organisme de règlementation des valeurs mobilières.

Malgré cet avis, BlockFi reste cependant ferme sur sa position, affirmant que les BIA ne sont constitue pas un service nécessitant d’être déclaré en tant que valeur mobilière.

Le New Jersey souhaite protéger les investisseurs

La situation est sensiblement la même dans l'état du New Jersey, où la firme fait face à une procédure similaire, bien que plus détaillée.

Le procureur général, Andrew J. Bruck, a annoncé dans un communiqué que le Bureau des valeurs mobilières du New Jersey (NJSC) a émis une ordonnance de cessation et de désistement contre BlockFi, invoquant la volonté de protéger les investisseurs.

« Nos règles sont simples : si vous vendez des titres dans le New Jersey, vous devez vous conformer aux lois sur les valeurs mobilières du New Jersey. Personne n'obtient un laissez-passer gratuit simplement parce qu'il opère sur le marché des cryptomonnaies, qui évolue rapidement. Notre Bureau des valeurs mobilières suivra de près cette question, car nous nous efforçons de protéger les investisseurs, » déclare le procureur.

La méfiance de la NJSC traduit ses préoccupations concernant les plateformes comme BlockFi qui « cherchent à réinventer les systèmes financiers traditionnels tels que les banques et les courtiers pour les investisseurs en actifs numériques. »

Le Bureau souligne que les pertes des investisseurs ne sont pas assurées par la Société fédérale d'assurance des dépôts (FDIC) ou la Société de protection des investisseurs en valeurs mobilières (SIPC).

Zac Prince, PDG de BlockFi, a répondu a ces allégations par la même formule que précédemment, se disant ouvert au dialogue, tout en restant ferme sur ce qu'il pense être la nature de son produit financier.

Une audience prévue au Texas

Une procédure de même envergure est en cours dans l'état du Texas, où la Commission des valeurs mobilières de l'État du Texas (TSSB) a déposé une demande d'audience avec la possibilité d'imposer une ordonnance de cessation et d'abstention à l'encontre de la société.

Si le juge accorde l'ordonnance lors de l'audience virtuelle ayant lieu le 13 octobre, BlockFi et ses filiales BlockFi Lending et BlockFi Trading devront probablement cesser d'offrir des BIA à moins de s'enregistrer auprès d'un régulateur local ou de la Commission des valeurs mobilières des États-Unis.

Selon le dossier, BlockFi gèrerait plus de 691 millions de dollars d'actifs provenant d'environ 25 000 résidents du Texas en date du 9 juin 2021.

« Le simple fait qu'un investissement soit lié à une cryptomonnaie, à la technologie blockchain ou à un certain type d'actif numérique ne le soustrait pas à la règlementation des valeurs mobilières s'il constitue un contrat d'investissement, un billet, un titre de créance ou un autre type de titre, » a précisé la TSSB.

Devant une telle méfiance, BlockFi va devoir faire preuve de prudence et d'une excellente communication afin d'assurer la pérennité de ses activités.

👉 Pour aller plus loin – BlockFi lance ses « crypto-cartes » Visa qui récompensent les utilisateurs en cryptomonnaies

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A propos de l'auteur : Bela Le Tiec

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