La CFTC donne son feu vert à Phantom pour des produits dérivés — En quoi est-ce un tournant majeur ?

La CFTC délivre une lettre de non-intervention à Phantom

Mardi, Phantom Technologie Inc., qui développe le célèbre wallet de cryptomonnaies Phantom, a reçu une lettre de non-intervention lourde de sens de la part de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).

En effet, Phantom s’est adressée à la Market Participants Division (MPD), afin de savoir si le fait de fournir « un logiciel destiné à faciliter les transactions de ses utilisateurs auprès de courtiers en contrats à terme agréés » et autres courtiers pouvait constituer un motif légitime de poursuite ou non.

🔎 Comment utiliser le wallet Phantom ?

Dans une réponse de 7 pages, la MDP précise les conditions selon lesquelles elle confirme qu’elle ne recommandera pas à la CFTC de mener une quelconque action en justice.

Le point essentiel ici est de comprendre que Phantom, en tant que wallet, ne fournit aucun service de manière directe, mais sert plutôt d’intermédiaire entre l’utilisateur et le fournisseur dudit service.

Par exemple, le wallet permet de générer et stocker des clés privées, mais n’assure aucune garde d’actifs numériques, tandis qu’il permet d’effectuer des swaps et du stacking, mais en intégrant les services d’autres fournisseurs. Dans le cas des produits dérivés, il s’agirait donc d’un procédé similaire, où Phantom fournirait simplement une interface à ses utilisateurs pour leur permettre de communiquer avec des plateformes, qui elles, auraient à charge de respecter les réglementations en vigueur, ce qui motive donc la réponse de la CFTC :

Après examen de ce qui précède, la Division estime qu'une position de non-intervention est justifiée. L'implication de Phantom dans la soumission des ordres et ses relations contractuelles se limiteront à la fourniture passive d'un logiciel pour l'appareil mobile de l'Utilisateur ou via une extension de navigateur, permettant à ce dernier de transmettre ses ordres directement aux Collaborateurs. Phantom n'interviendra en aucune façon dans le traitement des ordres. De même, et comme indiqué précédemment, Phantom ne générera à aucun moment de signaux explicites d'« achat » ou de « vente », ni n'exercera de pouvoir discrétionnaire quant à l'acheminement ou à l'exécution des ordres des Utilisateurs.

Ce qui est intéressant, c’est que cette réponse crée un précédent, selon lequel les acteurs respectant les mêmes conditions auxquelles devra se limiter Phantom pourraient eux aussi proposer des services similaires. Cela pourrait donc stimuler l’innovation aux États-Unis d'une manière où d’un côté, les services sous-jacents s’occupent d’être régulés, tandis que d’autres startups viennent agréger ces services en fournissant une porte d’entrée clés en main avec une expérience utilisateur simplifiée pour les clients.

Cela se place d’ailleurs en opposition avec la logique adoptée par la Securities and Exchange Commission (SEC) lorsque celle-ci était encore sous la direction de Gary Gensler. Bien que cela n’ait donné lieu à aucune sanction, l’agence fédérale avait effectivement tenté de poursuivre Consensys à l’été 2024, en raison des services de swap et de staking proposés par son wallet MetaMask.

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Ainsi, nous voyons une fois de plus que l’interprétation juridique des réglementations aux États-Unis peut aussi être influencée par le pouvoir politique en place, Donald Trump ayant promis de faire du pays la capitale mondiale des cryptomonnaies.

Source : CFTC

Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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