La SEC porte de nouveau plainte contre Kraken : quelles sont les accusations cette fois-ci ?

La SEC charge Kraken d’un nouveau dépôt de plainte

Lundi, la Securities and Exchange Commission (SEC) a déposé une nouvelle plainte à l’encontre de l’exchange de cryptomonnaies Kraken. Après ses démêlés avec l’agence gouvernementale en début d’année vis-à-vis de ses produits de staking, l’exchange est cette fois accusé d’opérer en tant que bourse non enregistrée de valeurs mobilières.

Ainsi, le communiqué de la SEC reprend le laïus habituel dont elle fait preuve à l’encontre des plateformes de cryptomonnaies concernant les offres de titres non enregistrés. Cela inclut ainsi les services de garde et de trading sur ces supposés titres.

Toutefois, des risques pour l’intégrité des fonds des clients sont également mis en avant. En effet, le gendarme financier américain accuse Kraken de mélanger ses fonds propres et ceux de ses clients :

« Comme le prétend la plainte, Kraken mélange l’argent de ses clients avec le sien, notamment en payant les dépenses opérationnelles directement à partir des comptes contenant les liquidités des clients. Kraken aurait également mélangé les crypto-actifs de ses clients avec les siens, créant ce que son propre auditeur avait identifié comme “un risque de perte important” pour ses clients. »

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Kraken répond publiquement aux accusations

Face à cette plainte, Kraken a apporté une réponse publique afin de défendre sa position, démentant formellement ce dont elle était accusée :

Today, the SEC filed a complaint alleging that Kraken operates as an unregistered national securities exchange, broker, and clearing house. We disagree with their claims and plan to vigorously defend our position. https://t.co/a0C4wzBo3f

— Kraken Exchange (@krakenfx) November 21, 2023

Ainsi, la plateforme n’a pas mâché ses mots, niant point par point les propos avancés par la SEC dans sa plainte :

« En fait, aucune de ces choses ne serait vraie. Au lieu de cela, la plainte avance un argument technique : les activités de Kraken nécessitent des licences spéciales en matière de valeurs mobilières pour fonctionner, car les actifs numériques que nous soutenons sont en réalité des “contrats d’investissement”. C’est incorrect en droit, faux en fait et désastreux en termes de politique. »

Par ailleurs, Kraken estime que la SEC a déjà tenté de telles manœuvres par le passé, celles-ci s’étant soldées par un échec, en faisant ici directement référence à son bras de fer avec Ripple (XRP).

À propos des mélanges de fonds dont il est question, l’exchange se défend en indiquant que cela ne concernerait que des frais de transactions déjà perçus :

« La SEC ne peut pas prétendre et n’allègue pas que des fonds de clients manquent ou qu’une perte a eu lieu. Elle n’allègue pas non plus qu’une quelconque perte se produira. La plainte elle-même concède que ce soi-disant “mélange” n’est rien de plus que les frais de dépenses du Kraken qu’il a déjà gagnés. »

Lors de telles affaires, chaque protagoniste tente bien entendu de défendre publiquement sa position pour laver son image. Dans les faits, il s’agira d’attendre les décisions de justice, pouvant dans certains cas mettre plusieurs années à être prononcées.

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Sources : SEC, Kraken

Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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