Quelle est la philosophie derrière le Bitcoin (BTC) ?

Le cadre légal du Bitcoin (BTC)

Le Bitcoin est la cryptomonnaie la plus connue et a été mis en fonctionnement le 3 janvier 2009 par Satoshi Nakamoto. Son but initial est d’être utilisée comme un moyen de paiement libre de toute forme de supervision gouvernementale, de délais de transfert ou encore de frais de transactions. Son usage actuel est cependant plus similaire aux matières premières qu’aux devises conventionnelles, car le Bitcoin est majoritairement utilisé comme outil d’investissement.

D’un point de vue juridique, la Banque centrale européenne (BCE), dans une étude documentée publiée en octobre 2012, complétée en février 2015, distingue trois types de monnaies virtuelles et le Bitcoin appartient au troisième type caractérisé par un flux bidirectionnel. Dans ce schéma, les utilisateurs peuvent convertir leur monnaie virtuelle en monnaie légale. Il existe donc à la fois un cours d’achat de monnaie et un cours de revente.

Les principales caractéristiques du Bitcoin

D’un point de vue technique, le Bitcoin repose sur la technologie de la blockchain.

Le premier caractère de cette technologie de stockage nouvelle est la transparence : chacun doit pouvoir consulter l’ensemble des échanges et transactions constatées sur la blockchain depuis sa création.

Le deuxième est la sécurité, car l’on utilise des données chiffrées : il n’y a donc pas de centralisation et ainsi aucune entrée unique permettant de manipuler la blockchain.

Le troisième trait est logiquement l’absence d’organe central de contrôle qui se traduit concrètement par un fonctionnement en pair-à-pair.

La blockchain est une base de données infalsifiable sur laquelle sont inscrites l’ensemble des échanges depuis sa création. C’est bien parce que toutes les transactions sont enregistrées sous forme de blocs que l’on appelle cela la blockchain. Chacune de ces transactions est, en effet, enregistrée sur les nœuds du réseau et ces nœuds ont très peu de chance de disparaître, laissant donc en toute vraisemblance une trace.

Cette technologie présente ainsi l’avantage de se passer des tiers de confiance que sont le plus souvent l’État, le notaire, ou encore les banques institutionnelles, au profit d’un système totalement décentralisé sans aucune forme d’autorité centrale.

La tension naissante avec les États

Le législateur est gêné face à ces innovations. En effet, bien que cela concourt à l’innovation et au progrès technique, le développement des monnaies numériques peut aboutir à destituer l’État de son pouvoir régalien de battre la monnaie.

Traditionnellement, le monopole de la création monétaire, soit le processus par lequel la masse monétaire d’une zone économique est augmentée, appartient aux gouvernements et aux banques centrales via l’émission de pièces ou de billets.

Dans l’économie moderne, cette entreprise de création monétaire est davantage conduite par les banques privées par l’émission de crédits. Lorsqu’un crédit est octroyé, la banque crée la monnaie nécessaire à ce crédit par un simple jeu d’écriture dans un livre comptable. Néanmoins, la politique monétaire des banques centrales comme celle de la BCE, ainsi que les ratios de capitaux fixés par les autorités de supervision bancaire sont de nature à garantir un contrôle de cette création monétaire « privée ».

C’est ainsi que face à toutes les problématiques soulevées par l'essor de cette nouvelle technologie, dans la loi PACTE du 22 mai 2019, le législateur français encadre et accompagne les crypto-actifs. Il précise notamment le cadre juridique des Initial Coin Offerings (ICO). Il définit également l’actif numérique, à l’article L54-10-1 du Code monétaire et financier, qui comporte deux espèces principales :

• La cryptomonnaie ou le crypto-actif : « Toute représentation numérique d'une valeur qui n'est pas émise ou garantie par une banque centrale ou par une autorité publique, qui n'est pas nécessairement attachée à une monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée ou échangée électroniquement. » et ;
• Le jeton : « Constitue un jeton tout bien incorporel représentant, sous forme numérique, un ou plusieurs droits pouvant être émis, inscrits, conservés ou transférés au moyen d'un dispositif d'enregistrement électronique partagé permettant d'identifier, directement ou indirectement, le propriétaire dudit bien. »

Si la France fait preuve de méfiance, elle n’est pas la seule à se montrer réticente au déploiement massif des cryptomonnaies. L’exemple du Diem (ex-Libra) en est la preuve formelle. Diem est un projet de cryptomonnaie annoncé par le PDG de Facebook, Mark Zuckerberg, le 18 juin 2019. Il s’agit d’un projet de stablecoin, donc d’une cryptomonnaie dont la valeur est indexée sur le dollar américain, mais qui demeure totalement libre par rapport aux États et aux banques centrales.

Le projet Diem repose sur une association de droit américain et il comporte des partenaires prestigieux. L’objectif est qu’il soit aussi simple d’échanger de la monnaie que de s’envoyer des messages. Cette annonce du 18 juin 2019 a suscité une réaction viscérale des États et banques centrales. Les pressions étatiques ont été suffisamment efficaces pour freiner le projet qui n’a toujours pas vu le jour en raison plus spécifiquement des réticences des autorités de supervision américaines.

Le libertarianisme du Bitcoin

Le Bitcoin correspond à une certaine philosophie libertaire qui tend à se méfier de l’autorité et a fortiori de l’autorité centrale. On recherche la décentralisation, la transparence et la participation de chacun derrière les blockchains. C’est tout à fait affirmé dans le cadre des organisations autonomes décentralisées (DAO), mais chaque cryptomonnaie porte en elle les germes du libertarianisme.

Cette école philosophique et économique dont l’un des principaux penseurs est Hans Hermann Hoppe revêt une particularité théorique unique : l’impossibilité de réfuter la liberté individuelle.

Le simple fait d’argumenter, en effet, est :

• L'affirmation implicite de sa propre liberté : « Je pense ceci » ;
• La reconnaissance implicite de la liberté d’autrui : « Je te dis mon avis, car je sais que tu en as potentiellement un autre ».

Ceci fait qu'argumenter contre l'existence de la liberté individuelle est en soi une contradiction. La liberté individuelle est ainsi établie comme prémisse : quasiment impossible à démontrer, mais il est tout aussi impossible de démontrer quoi que ce soit sans prendre comme base cet axiome.

Les individus affirment ainsi la propriété d’eux-mêmes par le biais de cette liberté. Hoppe explicite effectivement par l’argumentaire précédent qu'elle existe, et qu’elle est, qu’ainsi ce qui est juste, c’est de la respecter, ce qui est injuste, c’est de la violer.

Ceci permet une définition rigoureuse, objective, presque scientifique de la justice : ce qui est « juste », c'est ce qui est conforme au droit (étymologie latine : la justicia, c'est ce qui est justus, c'est-à-dire ce qui est conforme au jus : le droit préexiste à la justice et pas l'inverse). Et ce droit est défini par un seul et unique concept, la propriété (avant tout propriété de soi-même, dont tout le reste découle).

La portée politique du Bitcoin

Les implications pratiques d’une telle philosophie sont extrêmement claires : lorsque l’État légifère, il porte atteinte au droit de propriété qu’exercent les individus sur eux-mêmes, l’État est donc par principe, et dans son essence même, une institution qui porte atteinte aux libertés individuelles de tout un chacun.

Par le monopole qu’exercent les gouvernements et banques centrales sur la création monétaire, les individus sont dépossédés de leur liberté en la matière : celle de battre monnaie.

Le Bitcoin étant créé par le biais du minage, un procédé informatique faisant directement intervenir des personnes privées dans l’émission de la cryptomonnaie, on peut pleinement considérer que ce projet affirme la possibilité d’une séparation entre l’État et la monnaie.

Le BTC ayant atteint le 10 novembre 2021 un all time high (ATH) de 69 044,77 $, on peut même dire qu’il est devenu une valeur refuge, qui quoique sujette aux fluctuations, n’en demeure pas moins marquée par une tendance haussière continue depuis sa création.

C’est ainsi que la portée politique et philosophique des cryptomonnaies est celle d’une plus grande liberté des individus vis-à-vis des États et des institutions. À travers les DAO, on peut espérer l’émergence future d’organisations décentralisées d’ampleur où chacun aurait un pouvoir décisionnel, le tout en parallèle des autorités centrales et coercitives traditionnelles.

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Étudiant au sein du Master 2 Opérations et fiscalité internationales des sociétés de la Sorbonne, très intéressé par le droit des entreprises en difficulté dans un contexte transfrontalier, j’ai développé en parallèle de mes études un réel intérêt pour les cryptomonnaies que je souhaite à tout prix transmettre au plus grand nombre.

Adnan Valibhay

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