OpenSea reçoit une notice de la SEC : Les NFT bientôt interdits ?
La SEC américaine pourrait bientôt considérer les NFT comme des titres financiers (securities), selon Devin Finzer, PDG d'OpenSea. La plateforme de tokens non fongibles a en effet reçu une « notice Wells » de la SEC, un avertissement préalable à de potentielles actions légales. Que sait-on à ce stade ?
le 28 août 2024 à 19:15.
2 minutes de lecture
Les NFT dans le viseur de la SEC ? Le régulateur attaque OpenSea
Les tokens non fongibles (NFT) seront-ils bientôt considérés comme des « securities », terme si cher à la SEC américaine ? Et bien, il semblerait que cela puisse bientôt être envisagé, selon Devin Finzer, le PDG d'OpenSea, la plus importante plateforme de ce segment de marché.
Effectivement, selon une communication de sa part sur X, OpenSea aurait reçu un avis – la fameuse notice « Wells » – de la Securities and Exchange Commission à ce propos.
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Un « choc » pour la plateforme, selon les propres mots de Devin Finzer, qui a fait part de sa surprise face à une « mesure aussi radicale » de la part du régulateur américain :
OpenSea has received a Wells notice from the SEC threatening to sue us because they believe NFTs on our platform are securities.
We're shocked the SEC would make such a sweeping move against creators and artists. But we're ready to stand up and fight.
Cryptocurrencies have long…
— Devin Finzer (dfinzer.eth) (@dfinzer) August 28, 2024
Selon le PDG d'OpenSea, la SEC franchit un nouveau cap en s'attaquant aux créateurs de contenu et aux artistes. « Des centaines de milliers d’artistes et de créateurs en ligne sont en danger, et beaucoup n’ont pas les ressources pour se défendre, » explique-t-il. « Nous ne devrions pas réglementer l’art numérique de la même manière que nous réglementons les obligations adossées à des créances. »
Ainsi, pour le responsable de la principale plateforme de NFT, ce ne sont pas simplement des entreprises qui sont en danger face aux attaques du régulateur, comme cela est habituellement le cas, mais tous les créateurs et développeurs qui utilisent les tokens non fongibles.
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À cet effet, il a promis de mettre à contribution 5 millions de dollars pour aider à couvrir les frais juridiques des individus concernés qui recevraient, eux aussi, une notice Wells de la SEC. En 2023, la SEC avait justement entrepris des actions contre Impact Theory et Stoner Cats, 2 collections de NFT accusées d'avoir violé certaines lois sur les valeurs mobilières.
Une notice Wells indique que la SEC envisage de prendre des mesures légales contre OpenSea parce qu'elle pourrait avoir violé les lois sur les valeurs mobilières. La bataille n'est donc pas officiellement engagée, mais la plateforme de NFT doit en tout cas désormais rester sur ses gardes.
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Maximilien Prué
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