La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a conclu un accord avec Nebulous, l'entreprise à l'origine du réseau de stockage cloud décentralisé Sia. L'annonce a été publiée par la SEC le 30 septembre.

 

Un règlement du double de l'ICO

Selon la SEC, Nebulous aurait effectué un placement de titres non enregistrés au cours d'une ICO de 2014 qui a permis de recueillir un peu plus de 120 000 dollars grâce à la vente de tokens connus sous le nom de SiaNotes. Nebulous paiera un dédommagement de 120 000 dollars, une pénalité civile de 80 000 dollars ainsi que des intérêts moratoires de 24 602 dollars, soit un total de près de 225 000 dollars. Cette somme représente environ le double de celle qui avait été recueillie de la part d'investisseurs. L'entreprise a annoncé le 1er octobre avoir réglé la somme, sans admettre sa faute.

L'action de la SEC à l'encontre de Sia fait suite à un accord controversé avec Block.one, la société à l'origine de l'EOS. Une somme de 24 millions de dollars en pénalités ont été imposées par la SEC à la société alors qu'elle avait levé 4 milliards de dollars lors de son ICO qui n'avait pas été enregistrée en tant que telle auprès des autorités.

En comparaison à la somme que doit régler Nebulous, la proportion du montant à payer pour Block.one est infime, 0.06% seulement. À ce sujet, Zach Herbert, le COO de Nebulous, s'est exprimé :

Bien que nous soyons déçus que la SEC ait choisi d'imposer une pénalité de près du double de ce que nous avions obtenu dans le cadre de notre offre de Siafunds en 2014, en particulier par rapport à leur gestion plus laxiste de l'EOS, nous voyons ce règlement comme très favorable pour Sia. En choisissant de ne pas prendre de mesures contre le Siacoin, nous pensons que la SEC a validé le modèle à deux tokens de Sia. Nous continuerons à construire et à améliorer le réseau de Sia à un rythme rapide.

Comme l'indique l'ordonnance réglée, la SEC n'a pris aucune mesure contraignante à l'égard du token Siacoin (SC) ou de toute autre activité en cours sur le réseau Sia. De plus, Nebulous ne sera pas obligé d'enregistrer le token Siacoin comme titre auprès la SEC.

 

La SEC semble déterminée à régler tous les cas particuliers de fraudes liés au secteur des cryptomonnaies. L'entreprise Kik, à l'origine de l'application de messagerie du même nom fait actuellement l'objet d'une poursuite à hauteur de 100 millions de dollars avec la SEC au sujet de son ICO de 2017 concernant le token Kin. L'entreprise a pris la difficile décision de fermer son application Kik afin de maintenir sa cryptomonnaie Kin en vie et surtout de pouvoir continuer à lutter contre la SEC.

 

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A propos de l'auteur : Clément Wardzala

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Rédacteur en chef de Cryptoast, je découvre le Bitcoin et la technologie blockchain en 2017. Depuis, je m'efforce de partager un contenu qualitatif pour que le secteur se démocratise auprès de tous.
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