KuCoin poursuivie dans l’État de New York pour vente de titres non enregistrés
La tempête réglementaire continue aux États-Unis, et cette fois, c’est KuCoin qui fait l’objet de poursuites dans l’État de New York, pour vente de titres non enregistrés.
le 10 mars 2023 à 9:00.
2 minutes de lecture
KuCoin fait face à des poursuites de la procureure générale de New York
La croisade réglementaire se poursuit aux États-Unis et cette fois, c’est KuCoin qui en fait les frais dans l’État de New York. En effet, la procureure générale Letitia James considère que la plateforme de cryptomonnaies a procédé à des ventes de titres non enregistrés, à destination des citoyens de l’État.
Ainsi, Letitia James demande un blocage de l’accès au site Web de l’exchange pour les New-yorkais, et a commenté l’affaire avec les arguments caractéristiques habituels dont peuvent faire preuve les régulateurs anti-crypto :
« Mon bureau prend des mesures une par une contre les sociétés de cryptomonnaies qui ignorent effrontément nos lois et mettent les investisseurs en danger. L’action d’aujourd’hui est la dernière de nos efforts pour maîtriser les sociétés de cryptomonnaies obscures et mettre de l’ordre dans l’industrie. […] KuCoin a opéré à New York sans enregistrement et c’est pourquoi nous prenons des mesures énergiques pour les tenir responsables et protéger les investisseurs. »
? Les actions de la SEC peuvent-elles influencer la régulation crypto en Europe ? Entretien avec Meria
Trade Republic : touchez 4 % d'intérêts par an sur les liquidités non investies? Écoutez cet article et toutes les autres actualités crypto sur Spotify
L’incertitude réglementaire de plus en plus pesante aux États-Unis
Bien que cette poursuite se concrétise maintenant dans une période de flou juridique aux États-Unis, elle semble avoir été préparée depuis plusieurs mois déjà. En effet, cela se traduit par l’un des passages du communiqué, à moins qu’il ne témoigne d’un manque d’informations de la part du bureau de la procureure générale, compte tenu du fait que l’UST soit tombé depuis près d’un an maintenant :
« Sur sa plateforme, les investisseurs de KuCoin peuvent acheter et vendre des devises virtuelles populaires, notamment ETH, LUNA et TerraUSD (UST) […]. »
D’autre part, ledit bureau indique également avoir pu accéder au produit KuCoin Earn, nécessitant les mêmes obligations d’enregistrement.
Parmi les mesures, Letitia James demande donc un blocage basé sur l’adresse IP et la localisation GPS. Elle pointe aussi du doigt le fait que la plateforme ne se serait pas conformée à une ordonnance lui demandant des précisions quant à ses activités en matière de négociation d’actifs numériques.
Par ailleurs, la loi new-yorkaise exige un enregistrement auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) et de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) pour exercer toutes les activités qui sont reprochées à KuCoin.
KuCoin n’est que le dernier exemple en date des poursuites qui sont faites aux États-Unis à l’encontre des plateformes de cryptomonnaies. Compte tenu du climat réglementaire actuel outre-Atlantique, il est fort probable que des affaires similaires émergent dans les semaines à venir. Ce sont autant d’actions qui pourraient pénaliser la compétitivité américaine dans cette industrie, au profit d’autres régions du monde.
? Dans l’actualité également – Le géant AXA rejoint les PSAN – Quel impact pour l’écosystème crypto ?
Cryptoast Research : Ne gâchez pas ce bull run, entourez vous d'expertsSource : Letitia James
Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque lundi par mail 👌
Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.
Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.
Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.
Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière, Transparence du Média et Mentions Légales.
Je découvre timidement le monde de la blockchain fin 2018 lors de ma quête de liberté financière. D'abord investi modérément, ce n'est que deux ans plus tard que je prends le pari de tout miser sur le mouvement qui se dessine alors. Je consacre ensuite 2021 à mieux me former pour acquérir plus de connaissances et de sérieux. Comme j'aime souvent le dire : j'ai encore un milliard de choses à apprendre. Et ce que je sais, je souhaite le partager avec vous.
Vincent Maire
1152 articles
