Interview de Cédric O, secrétaire d'État chargé de la Transition numérique

The English version of this interview is available here.

L'interview de Cédric O

• Comment percevez-vous la technologie blockchain ?

Nos sociétés et nos économies sont traversées par des tendances profondes et parfois contradictoires. D’abord, par une compétition technologique extrêmement féroce ; qui voit le monde entier lancé dans une sorte de « course aux armements » dont l’issue conditionnera une bonne part de la prospérité, mais aussi de l’indépendance des grands ensembles mondiaux, et notamment de l’Europe. Les technologies blockchain font partie de ces technologies de rupture, avec des domaines d’application considérables, des sujets financiers à l’énergie en passant par l’agroalimentaire ou les industries culturelles et créatives. C’est pourquoi il est important pour Bruno Le Maire et moi-même que la France soit au rendez-vous. Mais comme toute innovation, la blockchain relève d’une dialectique entre innovation et régulation. L’innovation se construit et croît dans la rupture avec les cadres existants. Mais elle a besoin, pour prospérer largement, de confiance, et donc de rentrer ensuite dans un cadre de régulation. La blockchain est encore dans le clair-obscur et on observe cette dialectique partout dans le monde. La ligne de crête est d’autant plus compliquée à trouver que la complexification des problèmes est un défi en soi pour l’administration. Mais je suis optimiste. 

• Ce mercredi 9 décembre, la France a fait un nouveau tour de vis concernant les crypto-actifs. Comment justifiez-vous ce durcissement par ordonnance ? 

Les crypto-actifs nous exposent à des risques croissants de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme (BC-FT). Le démantèlement, au mois de septembre dernier, d’un réseau de financement de Daesh combinant transactions en crypto-actifs et monnaie électronique rappelle cette réalité. Ce problème n’est pas que français : les déclarations répétées du groupe d’action financière (GAFI), du G7 et du G20 ont également mis en lumière les risques accrus de détournements criminels, dans le contexte de la crise sanitaire et au-delà, des crypto-actifs. C’est dans ce contexte que nous avons pris l’ordonnance du 9 décembre, qui a été élaborée en concertation avec les acteurs, mais aussi la représentation nationale. Le point d’atterrissage renforce les contrôles, c’est vrai, mais je tiens à rappeler que cette mesure sera complétée dans un décret qui assouplit les conditions de recours à des dispositifs d’identification à distance. Les équipes du ministère échangent très régulièrement avec l’ANSSI, l’Assemblée nationale et les fournisseurs de solution pour s’assurer que les PSAN aient dès le printemps, des services répondant à leurs besoins. Nous avons donc essayé de trouver une solution équilibrée qui répond à la fois à une l’urgence sécuritaire et aux préoccupations opérationnelles des acteurs.  

• L’Europe n’est pas encore à l’unisson sur ces mesures ; comprenez-vous que certaines startups cherchent à se délocaliser dans des pays moins restrictifs vis-à-vis des crypto-actifs ? Et comment souhaitez-vous les convaincre de rester ?  

Tout d’abord, je tiens à rappeler que la France est loin d’être le seul pays de l’Union européenne à être allé au-delà de la cinquième directive anti-blanchiment s’agissant des cryptos. Bien au contraire. L’Allemagne et la Grande-Bretagne ont aussi décidé d’assujettir à la LCB-FT les acteurs qui offrent des services crypto-crypto. Le Danemark est également en train d’adopter une telle réglementation. 

Il faut, me semble-t-il, avoir une vision holistique du problème. Je suis le premier, parfois, à pester contre les règles strictes qui encadrent l’exercice des activités financières en France. Mais je ne peux que constater que ces règles sont aussi ce qui fonde la crédibilité de la place de Paris, qui fait une partie de la force de notre pays et nous permet dans le même temps de devancer Francfort lorsqu’il s’agit d’accueillir les activités partant de Londres. Pour créer de très grands acteurs internationaux, cette crédibilité est un atout. 

Par ailleurs, je tiens à souligner que tous les acteurs européens qui souhaiteront cibler le marché français, seront tenus de s’enregistrer auprès de l’AMF dans les mêmes conditions et délais que les acteurs établis en France. Cette disposition de la loi Pacte, rappelée par l’ordonnance du 9 décembre, a pour objectif de rétablir des conditions de concurrence similaires sur le marché français pour tous les acteurs. Il existe une forte prise de conscience entre les États membres et la Commission européenne sur la nécessité de mettre en place partout les mêmes règles et procédures applicables aux acteurs cryptos. Le ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance va faire des propositions concrètes en ce sens à la Commission européenne pour généraliser le système de contrôle a priori mis en place en France. 

Je rappelle également que la France est l’un des rares pays à avoir un cadre juridique, fiscal et comptable clair, pour l’ensemble des acteurs de l’écosystème. Nous avons par ailleurs fait le choix lorsque cela était possible de mettre en place des dispositifs optionnels, c’est le cas du visa sur les ICOs ou de l’agrément pour les prestataires de services sur actifs numériques. Seuls les acteurs qui le souhaitent peuvent s’engager dans des démarches. Je tiens également à souligner que l’écosystème sait trouver auprès de l’administration et des superviseurs (AMF et ACPR) des interlocuteurs de grande qualité qui peuvent les accompagner dans leurs projets. Enfin, la France a pris de l’avance en matière de réglementation de ces activités, ce qui lui permet aujourd’hui d’être influente dans les discussions européennes. Il y a un intérêt collectif à ce que les pouvoirs publics et les acteurs privés français puissent être moteurs d’une réglementation européenne. 

• En quoi cette mesure peut-elle vraiment empêcher le financement du terrorisme ? 

L’ordonnance du 9 décembre soumet aux règles en matière de LCB-FT les acteurs crypto-crypto et les plateformes de négociation. Cet assujettissement a pour conséquence de contraindre ces acteurs à des engagements exigeants en matière notamment d’identification de leurs clients, de coopération avec Tracfin et de gel des avoirs. Les acteurs crypto-crypto et les plateformes sont donc, depuis vendredi dernier, des acteurs à part entière de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Ils aideront notamment les forces de police et de renseignement à identifier les transactions suspectes et à remonter à leur origine. Ils empêcheront également que des ressources économiques, par exemple des cryptos, soient mises à la disposition de terroristes qui font l’objet de mesures de gel. Par ailleurs, l’ordonnance introduit une interdiction de tenue de comptes anonymes, ce qui est le pendant de l’obligation qui s’impose à tous les PSAN d’identifier leurs clients et les bénéficiaires effectifs de ces derniers avant d’entrer dans des relations d’affaires de longue durée. 

L’objectif de ces dispositions est clair : faire que toutes les transactions cryptos puissent être retracées, mais aussi identifier les transactions suspectes et les personnes qui en bénéficient ce qui permettra, en pratique, d’éviter que des fonds ne soient mis à la disposition de terroristes ou de leurs réseaux. Ces mesures permettront une action plus proactive et dans l’anticipation là où le cadre qui existait jusqu’à présent ne permettait d’intervenir qu’a posteriori, une fois que des transactions avaient déjà été réalisées. 

• Existe-t-il une pression de la part de certaines entreprises sur la technologie blockchain qui puisse expliquer cette position ?

La pression à laquelle nous faisons face, et qui justifie ces mesures, n’est pas une pression sectorielle. C’est une pression sécuritaire immédiate : le financement du terrorisme est une menace contre laquelle nous devons agir immédiatement et résolument. Notre pays et nos concitoyens sont exposés au risque terroriste et ne comprendraient pas que nous n’agissions pas. Il est de notre responsabilité de tout mettre en œuvre pour les protéger et pour empêcher toutes les failles possibles. 

• Certains entrepreneurs s’interrogent sur la volonté qu’avait la France d’être une crypto-nation, et s’inquiètent du retard que cela peut engendrer sur la technologie, à l’image d’internet et du minitel ; comprenez-vous ces inquiétudes ? 

Je comprends tout à fait ces inquiétudes, mais je pense sincèrement qu’elles ne sont pas justifiées. Je ne crois pas que la France rate le train de la technologie blockchain. En effet, l’objectif que nous partageons avec les acteurs est simple : nous voulons garder et attirer en France les futurs champions du secteur, et leur fournir un cadre pour les faire grandir et faire de la France un pays moteur, à la fois innovant et sûr en matière de blockchain. Nous nous en sommes donné les moyens : une reconnaissance de la technologie dès 2016, un cadre pour les actifs numériques bien avant la plupart des pays et au-delà de la seule sphère financière, une véritable stratégie nationale en matière de blockchain.

• Comment pourrions-nous mieux accompagner les entreprises françaises de ce secteur pour qu’elles se développent en France et à l’international ?

Le Gouvernement soutient activement le développement de l’innovation sur son territoire. Les initiatives et programmes d’accompagnement des entreprises françaises innovantes, co-construites avec l’écosystème, se renforcent et  se multiplient sur le territoire, pour s’adresser à un maximum d’entrepreneurs.

À un niveau national, la mise en œuvre depuis avril 2019 d’une stratégie dédiée au sein du ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance permet de porter au niveau national un cadre favorable au développement de la blockchain et de ses applications, de coordonner les actions au niveau national et de faire remonter les besoins des acteurs du secteur aux niveaux français et européen.

Le Programme d’Investissement d’Avenir opéré par Bpifrance permet d’accompagner les entreprises dans leur financement, que ce soit via des appels à projets ou de l’investissement, mais également de faire face à la crise : ce sont ainsi 5,5 millions d’euros qui ont été mobilisés pour le secteur de la blockchain durant le premier confinement.

Les programmes d’accompagnement de la Mission French Tech, des pôles de compétitivité et des sociétés de transfert de technologie (SATT) sur le territoire facilitent les démarches entrepreneuriales au niveau national, et Business France porte une politique ambitieuse d’accompagnement à l’internationalisation disponible pour les porteurs de projet blockchain. 

Les services publics accompagnant les porteurs de projets blockchain sont nombreux et à l’écoute, comme l’illustre le succès de l’événement de rencontres entre startup et services publics les 9 et 10 décembre derniers, dans le cadre du PBWS : plus de 200 personnes ont pu échanger avec les 9 principaux  organismes publics stratégiques pour les entrepreneurs, par exemple sur des thématiques de financement, (Bpifrance, Caisse des dépôts et consignations), d’accompagnement juridique sous toutes ses formes (AMF, France Expérimentation, INPI), de développement international (Business France) et de participation à des projets européens structurants (DINUM/EBSI).

• Pensez-vous qu’il faille développer les formations sur ces sujets et inclure certaines notions dans les études secondaires et universitaires ? 

Le développement de formation est en effet un élément clé pour permettre à la France de consolider son expertise et de disposer d’un pool de talents. Les universités et écoles françaises (notamment l’université de Lille ou l’école d’ingénieur IMT Atlantique) se dotent peu à peu de formations en cycle Master, traitant de ce sujet pluridisciplinaire sous les angles de la cryptographie, de l’ingénierie, mais également du droit et de l’économie. On compte aujourd’hui 22 formations académiques de tout niveau à la blockchain en France, un chiffre en forte croissance depuis ces dernières années.

Il existe aujourd’hui de nombreux débouchés pour les jeunes souhaitant intégrer le monde de la recherche en travaillant sur la blockchain avec une vingtaine de laboratoires français de haut niveau dans ce domaine. La recherche française se distingue notamment dans l’interopérabilité des technologies distribuées ainsi que dans les domaines du génie logiciel ainsi que des smart contracts. L’établissement en janvier dernier de l’accord-cadre de recherche partenariale entre l’Inria et le Nomadic Labs, principal laboratoire de recherche et de développement de la blockchain Tezos, s’inscrit dans ce sens et a déjà permis de lancer quatre actions de recherche. 

• La France est l’un des pays le plus représenté et actif dans le développement de cet écosystème (nous avons de nombreux nœuds bitcoins, nombreux créateurs d’entreprises, nombreux développeurs et travailleurs dans la finance décentralisée). Une part non négligeable est partie à l’étranger. Comment faire pour redonner envie de rentrer et rester en France ?

Le premier atout de la France, c’est la taille et le dynamisme de son écosystème numérique global. Dans la blockchain comme dans l’ensemble du numérique, tout est affaire de masse critique et de talents. Nous sommes en train de réussir à cet égard quelque chose d’exceptionnel. Si on regarde le montant d’investissement, nous sommes passés de 1Md€ investi dans les startups françaises en 2014 à plus de 5Md€ en 2019, et probablement encore plus en 2020. Pour la première fois de l’histoire, nous devrions terminer devant l’Allemagne, soit numéro 1 dans l’UE. C’est d’abord le fruit des startups, mais aussi celui de la politique menée par le gouvernement, de la fiscalité au French Tech Visa. Nous devons continuer et notre objectif est très clair : construire en France un hub international de la Tech. Cet écosystème, notamment le pool de talent, les startups de la blockchain ne le trouveront pas forcément ailleurs.

Nous l’avons par ailleurs évoqué précédemment, la richesse des services d’accompagnement est un atout clé pour les entreprises installées en France. Qu’il s’agisse, pour ne citer qu’eux, de Bpifrance, par sa politique d’investissement et de soutien face à la crise ; de l’AMF, par la délivrance de son visa pour les entreprises blockchain ; de la Banque de France ou de la Caisse des Dépôts, par leur proactivité dans le développement d’expérimentations dans le secteur des crypto actifs, tous contribuent au soutien des entreprises blockchain françaises et à leur développement.

De plus, l’écosystème blockchain français en lui-même jouit depuis 2017 d’un réel dynamisme comme l’a confirmé le radar 2020 des startups blockchain françaises réalisé par Wavestone. Les secteurs juridiques et de la Supply chain où la blockchain permet d’améliorer la traçabilité des transactions semblent être ceux qui offrent, avec la finance, les cas d’usage les plus prometteurs. Ces trois secteurs réunis représentent près de 43% des startups françaises identifiées dans le radar. L’écosystème français se structure ainsi progressivement et permet de multiples synergies entre entrepreneurs, développeurs, chercheurs, enseignants, étudiants et membres de grands groupes français. Pour soutenir cela, l’État français finance les projets multipartites à fort potentiel et organise des événements de rencontre entre ces acteurs, comme lors du Paris Blockchain Week Summit (PBWS), où plus de 250 entrepreneurs et étudiants ont échangé avec les chercheurs des instituts français sur leurs travaux.

• Quel regard portez-vous sur l’arrivée de l’euro numérique de banque centrale ? Pensez-vous qu’il doit être hébergé sur une blockchain publique ?

Soyons clairs, l’arrivée de l’euro numérique n’est pas acquise, mais la France a adopté une position allante au niveau européen sur les travaux en cours. Je note par ailleurs que le récent rapport de la Banque centrale européenne sur l’euro numérique corrobore notre intuition et met en avant ses potentiels avantages en termes de souveraineté monétaire, d’efficacité de la politique monétaire, d’amélioration des paiements transfrontaliers ou encore d’inclusion bancaire. 

Toutefois, ce rapport insiste également sur plusieurs points de vigilance : le risque de désintermédiation, l’articulation avec la politique monétaire de la BCE, une potentielle déstabilisation financière (exposition massive aux chocs dans le cas d’achats massifs d’euros digitaux par des non-résidents) ou encore les implications en termes de libertés fondamentales des citoyens, de protection des données, de résilience, de cybersécurité et de protection des consommateurs.

Suivant la même approche, la possibilité d’héberger un euro numérique sur une blockchain mérite d'être étudiée en profondeur, pour mobiliser les nombreux avantages de cette technologie - en termes de sécurité, de célérité, fluidité de transactions et de baisse des coûts - au service du renforcement de la souveraineté monétaire. 

• Comment peut-on conserver sa souveraineté alors qu’on souhaite la suppression de tout intermédiaire ? 

Je tiens à lever toute ambiguïté : une monnaie publique digitale ne vise pas nécessairement la suppression des intermédiaires. Je note d’ailleurs que les réflexions en cours menées au sein des différentes banques centrales sur les monnaies publiques digitales de banques centrales prévoient toutes un adossement au secteur privé, suivant des lignes de partage qui doivent encore être précisées.

• Faut-il s’inquiéter des monnaies privées comme DIEM (ex LIBRA) et en quoi les stablecoins peuvent-ils être une menace pour la souveraineté monétaire ?

Il me paraît nécessaire d’insister sur un point : ces projets ne sont pas stricto sensu des « monnaies privées », car la monnaie demeure un attribut de la souveraineté étatique. Parler de « crypto-actifs à des fins de paiement » me paraît préférable.

Par ailleurs, il me semble important de faire le départ entre les projets privés de petite taille - qui n’inspirent pas de réelle inquiétude - et l’émergence d’un projet comme le projet Diem (ex-Libra), d’un tout autre ordre et promis à un usage massif ce qui en ferait le premier stablecoin systémique. Cela  soulève des enjeux inédits, non seulement en termes de souveraineté monétaire, mais de souveraineté tout court.

Diem présenterait un risque clair d’atteinte à la souveraineté monétaire, puisqu’il reviendrait à créer de la masse monétaire sans que celle-ci soit intégrée dans les agrégats, tout en se substituant au cash et aux dépôts bancaires. Il en découlerait un risque de croissance de la masse monétaire non contrôlée par l’Eurosystème, couplé à un risque de perturbation des canaux de transmission des politiques monétaires.

Mais le risque pour la souveraineté est loin de se résumer à la seule dimension monétaire, Diem comporte également des risques en termes de souveraineté juridique, numérique ou encore fiscale.

À la lumière de ces observations, la France plaide pour un cadre réglementaire exigeant, au niveau européen, pour les projets de crypto-actifs, qui permette de tirer parti au maximum de l’innovation sans pour autant faire remettre en cause la souveraineté monétaire. Toujours dans un souci de protection des droits des consommateurs européens.

Dans ce contexte, la Commission européenne a publié le 24 septembre une proposition de règlement relative aux marchés de crypto-actifs (ci-après « MiCA »), qui comporte notamment la réponse réglementaire de l’UE à des projets comme Diem. Les négociations ont débuté avec pour cible une conclusion en 2021 et nous veillerons à ce que tous les principaux enjeux soient bien couverts.

• À l’horizon 5/10 ans, comment voyez-vous l’évolution de cette technologie, et la place que la France pourrait y avoir ?

Je pense que c’est une technologie en constante évolution qui va transformer durablement notre quotidien dans les 5 à 10 années à venir. C'est déjà visible dans les services financiers : des acteurs français se sont déjà largement emparés des possibilités d’utiliser la blockchain pour échanger des titres financiers, et cela a vocation à se généraliser. En matière de paiement, nous n’en sommes qu’aux prémisses des cas d’usages possibles, et il est évident que les gains de temps, sécurité, coût sont à attendre dans ce domaine également. C'est vrai également dans le secteur des services ou dans l'industrie manufacturière. La technologie blockchain peut, à mon sens, avoir un impact pour tous les secteurs et peut concerner une grande palette de processus de production. Cette technologie va progressivement innerver l’ensemble de notre tissu économique pour le rendre plus compétitif et performant.

Source image : ministère de l'Économie et des Finances

Avec la participation de Robin Berné et Clément Wardzala.

Après un passage à Ouest-France, je rejoins Cryptoast en tant que directeur des contenus pour développer la partie éditoriale.
J'en profite pour y décrypter les bouleversements technologiques et les enjeux macro-économiques qu'apportent cette nouvelle industrie.

Valentin Demé

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