Gary Gensler a dû rendre des comptes pour sa régulation agressive des cryptomonnaies
Mardi après-midi, Gary Gensler, le président de la SEC, a été entendu par Patrick McHenry, le président du Financial Services Committee, pour témoigner au sujet de ses actions agressives à l’encontre de l’écosystème des cryptomonnaies. Sont-ce les prémices d’un assouplissement des règles aux États-Unis ?
Gary Gensler a été entendu par le Financial Services Committee
Mardi après-midi aux États-Unis, Gary Gensler, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC) a dû témoigner devant le Financial Services Committee vis-à-vis de ses actions controversées concernant l’écosystème des cryptomonnaies. En effet, cette division de la Chambre des représentants a autorité sur la SEC.
En amont de l’audition, le président Patrick McHenry avait adressé une lettre à Gary Gensler, dans laquelle il dénonçait notamment le fait que ce dernier manquait de congruence entre ses paroles et ses actes. Et pour cause, alors qu’il appelle les plateformes crypto à s’enregistrer, il n’a pas su montrer de chemin clair pour mener ce processus à bien.
Cette notion a été de nouveau soulignée pendant le discours d’ouverture de la séance :
« Dans le même temps, vous avez refusé de préciser si les actifs numériques proposés dans le cadre d’un contrat d’investissement sont soumis aux lois sur les valeurs mobilières. Et, plus important encore, comment ces entreprises doivent se conformer à ces lois. Vous punissez les entreprises d’actifs numériques pour un soi-disant non-respect de la loi alors qu’elles ne savent pas qu’elle s’appliquera à elles. C’est absurde. »
Ainsi, Patrick McHenry a rappelé au président de la SEC l’importance de fournir des règles claires à l’industrie blockchain, sans quoi cela « stimule l’innovation à l’étranger et met en danger la compétitivité américaine ».
? Pour aller plus loin — Les actions de la SEC peuvent-elles influencer la régulation crypto en Europe ?
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Une attitude fuyante face aux questions
Parmi les sujets évoqués, Patrick McHenry rappelle qu’en 2018, la Division of Corporation Finance de la SEC estimait que l’ETH n’était pas un titre et que le mois dernier, le président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) considérait l’actif comme une matière première.
En contraste avec ces déclarations, le président fait référence au procureur général de New York, qui a récemment qualifié l’ETH de titre. Ainsi, Patrick McHenry indique qu’un actif ne peut pas être un titre et une matière première à la fois et demande à Gary Gensler ce qu’il en pense.
Comme nous pouvons le voir dans cet extrait, l’intéressé esquive alors la question pendant 2 minutes 30 malgré les tentatives du président pour recentrer le sujet :
Gary Gensler getting grilled on whether he thinks ETH is a security or commodity
Enjoy pic.twitter.com/vrFVn3Ap63
— sassal.eth/acc 🦇🔊 (@sassal0x) April 18, 2023
Ce manque de clarté a également été pointé du doigt concernant de précédentes enquêtes du Congrès durant le discours d’introduction :
« Je terminerai par ceci : Président Gensler, vos réponses aux enquêtes du Congrès ont été inacceptables. Nous avons l’obligation constitutionnelle de surveiller les organismes relevant de notre compétence et nous continuerons de le faire de manière agressive. »
Alors que l’incertitude réglementaire grandit aux États-Unis ces derniers mois, il sera intéressant d’observer les prochaines actions de la SEC envers les cryptomonnaies, afin de juger d’un éventuel changement de cap.
? Dans l’actualité également — SEC : les DEX vont-ils être soumis aux mêmes règles que les plateformes centralisées ?
Achetez des cryptos facilement avec eToroSource : Financial Services Committee, Image : Twitter
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"Wesh Gary, c'est quoi ce délire ?! T'as foutu le boxon, va falloir nettoyer tout ça mon grand" en substance c'est ce qui est dit mdr