Coinbase : la SEC abandonne ses poursuites contre l’exchange crypto

La Securities and Exchange Commission (SEC) a officiellement annoncé mettre fin à ses poursuites contre l’exchange Coinbase. Cette décision, qui marque un changement majeur dans la régulation du marché des actifs numériques aux États-Unis, pourrait redéfinir la relation entre les autorités et les entreprises du secteur. Quels sont les enjeux et les conséquences de cet abandon de procédure ?

Coinbase : la SEC abandonne ses poursuites contre l’exchange crypto

Une victoire pour Coinbase et l'industrie des cryptomonnaies

L'affaire qui opposait la Securities and Exchange Commission (SEC) à Coinbase, l'une des plus grandes plateformes d'échange de cryptomonnaies aux États-Unis, a officiellement pris fin. La SEC a annoncé le retrait définitif de ses poursuites contre l'entreprise, mettant un terme à une bataille juridique qui durait depuis juin 2023.

Cette décision marque un revirement stratégique de l'autorité de régulation et pourrait bien redessiner l'avenir de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis.

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En poursuivant Coinbase, la SEC accusait la plateforme d'opérer comme une bourse non enregistrée, violant ainsi les lois fédérales sur les valeurs mobilières. L'agence reprochait notamment à Coinbase d'offrir des services simultanés de courtage, d'échange et d’agence de compensation, sans respecter le cadre réglementaire en vigueur.

Cependant, l’abandon des charges ne signifie pas que la SEC reconnaît une quelconque erreur dans ses accusations. Dans son communiqué officiel, elle précise que la décision de classer l'affaire ne constitue pas un jugement sur le fond, mais vise à réorienter ses efforts vers une approche plus claire et transparente de la régulation des cryptomonnaies.

Le président de la SEC, Mark Uyeda, a souligné que cette décision visait à « rectifier l'approche de la commission et développer une politique crypto plus transparente ». Une déclaration qui tranche avec la politique adoptée par l’ancien président Gary Gensler, connu pour sa position peu favorable envers les cryptomonnaies.

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Vers une régulation plus favorable ?

La fin de cette affaire pourrait encourager le Congrès américain à accélérer l’adoption de législations spécifiques aux cryptomonnaies. Jusqu’à présent, l’incertitude réglementaire pesait lourdement sur les entreprises du secteur, freinant l’innovation et la compétitivité des États-Unis face à d’autres juridictions plus ouvertes à ce marché.

Coinbase, qui a activement soutenu des candidats ouverts aux cryptos lors des récentes élections via son initiative Fairshake PAC, espère désormais obtenir un retour sur investissement sous la forme d’un cadre législatif plus favorable aux actifs numériques.

🗞️ La SEC abandonne son enquête contre Gemini

L’abandon des poursuites contre Coinbase constitue une avancée majeure pour l’industrie des cryptomonnaies aux États-Unis. Cette décision s’inscrit dans une série de revirements de la SEC cette semaine, marquée par l’arrêt des poursuites contre d’autres acteurs majeurs comme Consensys, Gemini, OpenSea et Uniswap. Ce changement de cap pourrait marquer le début d’une nouvelle ère pour la régulation des actifs numériques, avec une approche plus ouverte à cette technologie.

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