Dans sa prise de parole durant le All Markerts Summit le 10 octobre, Heath Tarbert, président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis, considère que l'Ether (ETH) est une « commodity », traduisible par marchandise. Les commodities peuvent d'ailleurs se négocier physiquement ou faire l’objet de contrats à terme.

 

Une étape de franchie dans la régulation de l'ETH

Même si la CFTC avait déjà clairement indiqué sa position par rapport au Bitcoin (BTC), le considérant déjà comme une commodity, c'est la première fois que l'autorité fournit son point de vue concernant la 2e plus grande cryptomonnaie en termes de capitalisation. Le président a déclaré :

Nous avons été très clairs sur le Bitcoin : c'est une marchandise. Nous n'avons rien dit sur l'Ether jusqu'à présent [...]. Je suis d'avis, en tant que président de la CFTC, que l'Ether est une marchandise.

Bonne nouvelle supplémentaire pour l'Ethereum, la CFTC est allée encore plus loin et a confirmé que la négociation des contrats à terme sur l'Ether verra le jour dans un proche avenir. La CFTC et la SEC vont maintenant se pencher plus précisément sur le cas de l'Ether. Les deux régulateurs vont maintenant travailler ensemble pour s'assurer que, comme le Bitcoin (BTC), l'Ether continue de répondre aux bonnes exigences légales.

En mars dernier, le commissaire de la CFTC, Brian Quintenz, avait déjà fait allusion à l'arrivée des produits dérivés sur l'Ether, affirmant que l'organisme de réglementation avait sollicité des propositions sur la création de nouveaux contrats à terme et produits dérivés pour d'autres cryptomonnaies.

 

Précisions concernant les hard forks

En ce qui concerne les cryptomonnaies créées par le biais de hard forks, Tarbert a fait valoir que le traitement de chaque nouvelle monnaie de ce type par la CFTC devrait dépendre de celle d'origine :

Il va de soi que des actifs similaires devraient être traités de la même manière. Si l'actif sous-jacent, l'actif numérique original, n'a pas été déterminé comme étant un titre et est donc une marchandise, il est fort vraisemblable que le bien forké sera le même.

Toutefois, le président a suggéré que le statut d'une cryptomonnaie provenant d'un fork peut changer si le fork en lui-même soulève certaines questions de droit des valeurs mobilières en vertu du test d’Howey.

Heath Tarbert a également abordé le projet Libra, en affirmant que les principaux organismes de réglementation fédéraux examinent actuellement le stablecoin de Facebook et qu'il reste à déterminer s'il fait partie des valeurs mobilières ou non.

 

La CFTC semble s'intéresser de plus en plus au marché des cryptomonnaies et recrute même des agents qualifiés dans le domaine. En effet, l'agence a nommé en septembre dernier Dorothy DeWitt, ancienne vice-présidente de Coinbase, au poste de directrice de la surveillance des marchés.

 

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A propos de l'auteur : Clément Wardzala

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Rédacteur en chef de Cryptoast, je découvre le Bitcoin et la technologie blockchain en 2017. Depuis, je m'efforce de partager un contenu qualitatif pour que le secteur se démocratise auprès de tous.
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