La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a présenté ses priorités pour cette année, notamment son point de vue sur les besoins de surveillance que suscitent les actifs numériques et les entreprises associées.

 

Plus de clarté pour les investisseurs

Selon un document officiel publié le 7 janvier par le Bureau des inspections et des examens de conformité (OCIE) de la SEC, l'agence désigne les nouvelles technologies financières, y compris les actifs numériques, parmi ses principales préoccupations pour le prochain exercice financier.

L'OCIE continuera également de repérer et d'examiner les sociétés inscrites auprès de la SEC qui sont actives dans le domaine des actifs numériques, ainsi que les conseillers en investissement qui fournissent des services aux clients au moyen d'outils et de plateformes de placement automatisés, souvent appelés « robots-conseillers ».

Selon la SEC, le marché des actifs numériques a connu une croissance rapide et présente certains risques, notamment pour la vente aux investisseurs qui peuvent ne pas comprendre adéquatement les différences entre ces actifs et les investissements plus traditionnels.

 

Focus sur les plateformes

Les modalités de l'examen réglementaire des cryptomonnaies se décomposent en quelques domaines essentiels :

  1. La pertinence des investissements : cette priorité pourrait permettre à la SEC de mieux lutter contre les arnaques de l'industrie.
  2. Les pratiques de gestion de portefeuille et de négociation : les gestionnaires de portefeuille en cryptomonnaies seront plus étroitement surveillés pour qu'ils soient aussi conformes que dans les autres secteurs du marché.
  3. La sécurité des fonds et des actifs des clients : en raison de la croissance du nombre de services de garde d'actifs numériques que proposent les exchanges, la SEC veillera à ce que les fonds des utilisateurs soient véritablement sûrs et assurés.
  4. La tarification et l'évaluation : la SEC se concentrera également sur tout ce qui touche aux manipulations de certains cours par les plateformes elles-mêmes ou par les plus gros investisseurs.
  5. L'efficacité des programmes et des contrôles de conformité : les projets blockchain étant de plus en plus nombreux, l'accent sera mis sur la vérification des services qu'ils proposent.
  6. La supervision des activités commerciales externes des employés : Tous les employés des entreprises de l'industrie devront obligatoirement déclarer leurs activités commerciales extérieures

Alors que les listes de priorités des années précédentes ne mentionnaient que brièvement les ICOs et les risques que les actifs numériques pourraient poser aux investisseurs particuliers, cette année, la SEC semble plus largement intéressée par le potentiel des technologies financières. Cela pourrait potentiellement indiquer une prise de position moins pénalisante à l'égard de la cryptomonnaie en 2020.

Les entreprises de l'industrie seront globalement plus concernées et devront répondre à encore plus d'exigences pour ne pas s'attirer d'ennuis.

 

Toutefois, il ne faut pas oublier que la régulation des actifs numériques restera bel et bien l'un des thèmes les plus importants aux yeux de la SEC. Espérons que dans les prochains mois, la question de la régulation autour des securities et des utilities tokens sera enfin clarifiée et qu'une décision sera prise à l'égard des ETFs Bitcoin.

 

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A propos de l'auteur : Clément Wardzala

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Depuis 2017, je m'intéresse au Bitcoin, aux cryptomonnaies et à la technologie blockchain associée. Je crois fermement en ces innovations technologiques et qu’elles révolutionnent déjà de nombreux secteurs.
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