Liste d'avocats spécialisés dans les cryptomonnaies et la blockchain

L'importance des avocats crypto

Les avocats spécialisés dans les cryptomonnaies sont des professionnels juridiques qui ont une connaissance approfondie des lois et des règlementations relatives à cette industrie. Ils conseillent leurs clients sur des questions juridiques complexes liées aux cryptomonnaies, y compris la règlementation et la fiscalité.

Ces professionnels du droit ont une compréhension approfondie des technologies sous-jacentes à la blockchain et aux cryptomonnaies, ainsi que de la manière dont ces technologies peuvent être appliquées dans divers secteurs. Le rôle des avocats spécialisés dans les cryptomonnaies est de plus en plus important, car le paysage règlementaire se complexifie au fil du temps.

Les avocats spécialisés dans les cryptomonnaies peuvent conseiller et accompagner des startups, des investisseurs, des plateformes d'échanges de cryptomonnaies ou des institutions financières pour une pluralité de besoins :

• Réaliser une levée de fonds en cryptomonnaies ;
• Émettre une cryptomonnaie ;
• Réaliser les démarches pour devenir prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) ;
• Créer un fonds d'investissement dédié au secteur des cryptomonnaies ;
• Créer tout type d'entreprise ayant une activité liée aux cryptomonnaies (collection de NFT, protocole DeFi, etc.)  ;
• et bien plus encore.

Ils peuvent également aider les particuliers dans diverses tâches, notamment pour tout ce qui touche aux questions fiscales.

Voici une liste non exhaustive de 8 cabinets d'avocats qui se sont spécialisés ou qui dédient une partie de leurs activités aux cryptos.

ORWL Avocats

Cofondé en 2018 par Romain Chilly, Alexandre Lourimi et William O'Rorke, le cabinet ORWL Avocats accompagne des acteurs de premier plan de l'industrie des cryptomonnaies, tant au niveau local qu'international.

Basé à Paris, les avocats du cabinet ORWL participent souvent à des évènements crypto à travers la France pour partager leur expertise sur de nombreuses thématiques : régulation à l'échelle de l'Union européenne (MiCA, TFR), fiscalité des crypto-actifs, évolution des règlementations françaises (statut de PSAN).

Voici une partie de leurs clients :

• Bitfinex ;
• Sorare ;
• Coinhouse ;
• ParaSwap ;
• Socios.com ;
• Ultra ;
• Waltio ;
• StackinSat.

? Visitez le site d'ORWL Avocats pour en savoir plus

d&a Partners

Cofondé en 2022 par Stéphane Daniel, Daniel Arroche et Margaux Frisque, d&A partners accompagne des entrepreneurs de la blockchain sur la structuration de projets complexes, notamment ceux liés à la finance décentralisée (DeFi) ou aux organisations autonomes décentralisées (DAO).

Le cabinet dispose également d'un pôle « regulatory » afin de conseiller des entreprises françaises sur la création d'une collection de NFT ou l'organisation d'une levée de fonds en cryptomonnaies (ICO).

d&A accompagne pléthore d'entreprises du Web3 comme :

• Morpho Labs ;
• Mangrove ;
• Atlendis ;
• iExec ;
• Cardashift.

? Visitez le site de d&a Partners pour en savoir plus

Aleph Avocats

Cabinet d’affaires basé à Paris codirigé par Sarah Compani, Elsa Sammari et Julia Zein, Aleph Avocats offre un accompagnement pour tout type de projet blockchain (PSAN, émission d'une cryptomonnaie, protocole DeFi, collection NFT, etc.)

Aleph Avocat propose également du lobbying et des formations personnalisées telles que des formations LCB-FT et blockchain pour les dirigeants et les services juridiques d'entreprises.*

Voici une partie des entreprises Web3 ayant fait appel aux services d'Aleph Avocats :

• ConsenSys ;
• Tether ;
• Rhino.fr (ex-Deversifi).

? Visitez le site d'Aleph Avocats pour en savoir plus

Bruzzo Dubucq

Cofondé en 2015 par Philippe Bruzzo et Cédric Dubucq à Aix-en-Provence, le cabinet Bruzzo Dubucq exerce dans de nombreuses disciplines, dont celle des cryptomonnaies.

Obtention de l'enregistrement PSAN, mise en œuvre d'une ICO, structuration d'un projet Web3, fiscalité des crypto-actifs, autant de besoins où le cabinet est en capacité d'accompagner les entrepreneurs de la blockchain.

Voici quelques-unes des entreprises blockchain accompagnées par le cabinet Bruzzo Dubucq :

• Meria (ex-Just Mining) ;
• Deskoin ;
• Coinhouse.

? Visitez le site de Bruzzo Dubucq pour en savoir plus

Revo Avocats

Cabinet basé à Paris, Revo Avocats est spécialisé sur les questions fiscales, particulièrement pour celles des cryptomonnaies. Les prestations offertes par Revo Avocats couvrent les principales interrogations relatives au secteur, parmi lesquelles :

• Détermination du régime d’imposition applicable lors des achats/ventes de cryptomonnaies ;
• Qualification juridique et fiscale d’opérations spécifiques (lending, farming, staking,  contrats à terme, Initial Coin Offerings, etc.) ;
• Rescrit fiscal ;
• Contrôle et contentieux fiscal;
• et bien d'autres.

Pour le paiement des honoraires, Revo Avocats accepte certaines cryptomonnaies, à savoir le Bitcoin, l'Ether, l'USDT de Tether et l'USDC de Circle. Sur demande, Revo Avocats accepte également d'autres cryptomonnaies que celles citées précédemment.

? Visitez le site de Revo Avocats pour en savoir plus

Kramer Levin

Célèbre cabinet d'avocats fondé en 1968 à New York, Kramer Levin dispose d'un bureau à Paris depuis 1999. Avec plusieurs dizaines d'avocats basés en France, le cabinet Kramer Levin est en capacité de proposer son accompagne sur une très grande variété de domaines, dont celui de la blockchain.

Les avocats de Kramer Levin peuvent entre autres intervenir dans les situations suivantes :

• Conseils en matière de droit des valeurs mobilières dans le cadre de la finance décentralisée (DeFi) et des ICO ;
• Structuration et questions fiscales des 0rganisations autonomes décentralisées (DAO) ;
• Les questions de sécurité et de confidentialité des données propres aux entreprises utilisant les blockchains ;
• Licences de logiciels libres utilisés pour gérer les blockchains ;
• Protection de la propriété intellectuelle pour les technologies sous-jacentes aux blockchains ;
• Les questions de droit d'auteur pour les tokens non fongibles (NFT).

? Visitez le site de Kramer Levin pour en savoir plus

Hashtag Avocats

Basé à Paris et cofondé en 2015 par Harry Allouche et Arnaud Touati, Hashtag Avocats apporte un accompagnement juridique aux entrepreneurs et aux startups, en particulier ceux de l'industrie de la blockchain. Le cabinet s'est particulièrement spécialisé dans les domaines suivants :

• Création et émission d'une cryptomonnaie
• Organisation d'une ICO ;
• Tout ce qui peut toucher les NFT et le metaverse ;
• Accompagnement des institutions désireuses de mettre à jour leur règlementation sur les crypto-actifs.

? Visitez le site d'Hashtag Avocats pour en savoir plus

Legal Brain Avocats

Cofondé en 2020 par Yann-Maël Larher et Matthieur Quiniou et basé à Paris, le cabinet Legal Brain est spécialisé dans le droit du numérique. Naturellement, celui-ci propose donc d'accompagner les entreprises de la blockchain.

Legal Brain Avocats accompagne notamment les créateurs d'une collection de NFT pour l'intégration de certificats d'œuvres uniques et de contrats de cession de droits de propriété intellectuelle dans les métadonnées attachées à ces NFT. Voici d'autres sujets sur lesquels Legal Brain Avocats peut intervenir (et sur tout ce que cela implique) :

• Démarches diverses auprès de l'Autorité des marchés financiers (AMF), notamment pour l'obtention du statut de PSAN.
• Mise en place d'une ICO ou d'un STO ;
• Drop d'une collection de NFT ;
• Tokenisation d'actifs.

? Visitez le site de Legal Brain pour en savoir plus

Rédacteur en chef de Cryptoast, je découvre le Bitcoin et la technologie blockchain en 2017. Depuis, je m'efforce de partager un contenu qualitatif pour que le secteur se démocratise auprès de tous.

Clément Wardzala

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