L'Internal Revenue Service (IRS), la branche des services fiscaux du gouvernement américain, a récemment annoncé qu'il entamerait des investigations sur les distributeurs automatiques (ATMs) reliés au Bitcoin (BTC) et à d'autres cryptomonnaies en matière d'évasion fiscale.

 

Focus sur les opérateurs d'ATMs

Lors d'une récente interview donnée à Bloomberg Law, le chef des enquêtes criminelles de l'IRS, John Fort, a souligné que l'IRS a collaboré avec ses partenaires chargés de l'application de la loi pour examiner la question. L'organisme examinera également si ces ATMs sont utilisées pour faciliter l'évasion fiscale, le blanchiment d'argent et d'autres infractions semblables. Fort a déclaré à Bloomberg Law :

Nous examinons ces distributeurs de cryptomonnaies et ceux qui peuvent ou non être reliés à des comptes bancaires. Si vous pouvez vous y rendre, y déposer de l'argent et faire sortir du Bitcoin, nous sommes évidemment intéressés par la personne utilisant ces distributeurs et la source des fonds, mais également par les opérateurs de ces distributeurs.

D'après les données de CoinATMRadar, les États-Unis abritent le plus grand nombre d'ATMs Bitcoin au monde. À l'heure de l'écriture de cet article, ce sont 4128 ATMs liés au Bitcoin et à d'autres cryptomonnaies qui sont installés sur le territoire.

John Fort a affirmé que l'agence avait l'intention d'identifier les opérateurs ayant des problèmes de conformité en ce qui concerne les ATMs qu'ils gèrent. Le chef des enquêtes criminelles a ajouté :

Ils sont tenus de respecter les mêmes règles de vérification de l'identité du client et de lutte contre le blanchiment d'argent, et nous pensons que certains respectent ces règles à des degrés divers.

 

Combattre les fraudes

Le fonctionnaire de l'IRS a expliqué que les questions de taxation des cryptomonnaies constituent une nouvelle menace, ajoutant que l'espace des cryptomonnaies manque de transparence et de visibilité, ce qui accroît son potentiel de non-conformité. Néanmoins, l'organisme de réglementation semble avoir une attitude prudente à l'égard des plateformes d'échange :

Nous craignons qu'à mesure que les choses se durcissent ici, aux États-Unis, nous poussions les gens vers les exchanges étrangers.

John Fort est pleinement conscient que l'application de mesures restrictives à l'égard d’opérateurs d'ATMs Bitcoin ne sera pas simple à mettre en place. Toutefois, l'organisme n'est pas contre l'utilisation des cryptomonnaies en général et souhaite uniquement éviter les manipulations frauduleuses. Les opérateurs d'ATMs devront donc collaborer avec l'IRS pour renforcer les processus de KYC de leurs clients.

 

Malgré un climat réglementaire plutôt complexe pour les opérateurs d'ATMs Bitcoin à travers le monde, la barre des 6000 machines déployées a récemment été atteinte. Depuis juin dernier, ce sont en moyenne 11 nouveaux distributeurs qui sont installés chaque jour. Même si ce sont des chiffres records pour l'industrie, seuls 35% des machines proposent à la fois l'achat et la vente de bitcoins.

 

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A propos de l'auteur : Clément Wardzala

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Rédacteur en chef de Cryptoast, je découvre le Bitcoin et la technologie blockchain en 2017. Depuis, je m'efforce de partager un contenu qualitatif pour que le secteur se démocratise auprès de tous.
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