La Cour de Justice de São Paulo a décidé de rejeter la demande d’appel de la banque Santander. Elle contestait la décision rendue lors de la dispute qui l’a opposée à Mercado Bitcoin. Santander devra payer une amende régulière à l’entreprise de vente de Bitcoin (BTC). C’est une victoire pour les crypto-exchanges, qui rencontrent parfois des difficultés avec les grandes banques.

 

Des fonds bloqués par Santander

Selon la décision publiée au journal officiel de São Paulo le 14 juin et rapportée par CoinTelegraph, cette nouvelle clôt une dispute légale qui courrait depuis 2018. Elle opposait la grande banque espagnole Santander à une plateforme d’achat de crypto-monnaie : Mercado Bitcoin. Cette dernière aurait vu son compte bancaire Santander fermé purement et simplement. Selon la banque, cette décision avait été prise car l’origine des fonds détenus n’était pas claire et violait la politique de l’entreprise. Une somme importante avait alors été gelée, plus d’un million de réals, ce qui correspond au cours actuel à 228 900 euros.

 

Santander paiera une amende à Mercado Bitcoin

La décision publiée cette semaine confirme que la justice estime que Santander est en tort dans cette affaire. Forcée de débloquer les fonds, la banque devra payer une amende chaque mois. Cette dernière correspond à 1 % d’intérêt pour les fonds qui ont été bloqués, et dont Mercado Bitcoin n’a pas pu profiter sur la période. La banque doit également payer les frais juridiques qui ont été avancés par l’exchange Bitcoin. C’est un revers considérable pour Santander. La dispute avait été suivie par la crypto-communauté, car elle pourrait faire figure de précédent dans ce type litiges.

 

Banque et exchanges : une histoire pas toujours paisible

Ce n’est pas la première fois qu’une place de bourse se plaint de ce type de conduite de la part d’une banque. Au Chili, plusieurs exchanges avaient également porté plainte contre des établissements ayant fermé certains de leurs comptes. Il faut dire que les banques sont parfois hésitantes devant un univers crypto encore en cours de régulation, qui vient parfois menacer la finance « classique ». Cette inquiétude vient aussi d’une incertitude quant à l’origine des fonds, qui pourraient selon elles servir à financer le terrorisme ou à blanchir de l’argent. Pour autant, les banques vont être de plus en plus obligées de tenir compte des exchanges qui ont fleuri au cours des années. Cette décision de la Cour de São Paulo devrait en tout cas donner un signal fort, qui légitimera le rôle des plateformes d’échanges de cryptos.

 

A propos de l'auteur : Marine Debelloir

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Intriguée par le Bitcoin depuis plusieurs années, je me suis prise de passion pour les crypto-monnaies et les technologies novatrices qui en découlent. J’aime dénicher les infos les plus croustillantes pour les partager avec vous et aider à démocratiser cet univers passionnant. Mais je ne m’arrête pas là ! J'aime également analyser les projets liés aux cryptos et aux blockchains, qui me fascinent tout autant.
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