Crypto : La SEC prête à imposer ses règles si le Clarity Act échoue

La SEC prête à agir seule si le CLARITY Act échoue

Paul Atkins, président de la Securities and Exchange Commission (SEC), a affirmé que son agence est prête à publier ses propres règles pour encadrer les cryptomonnaies si le CLARITY Act venait à ne pas être adopté par le Congrès américain.

🔍️ Chute du Bitcoin : Est-ce le moment d'investir en crypto ?

Interrogé sur CNBC, le patron du régulateur boursier a insisté sur le fait que la clarté réglementaire est devenue une priorité. Selon lui, le secteur ne peut plus attendre indéfiniment un cadre législatif. Si le Congrès n’agit pas, la SEC dispose déjà des outils nécessaires pour formaliser ses propres orientations.

I am committed to supporting Congress in advancing the CLARITY Act, including providing technical assistance.

American leadership in the digital finance revolution means matching the energy of American innovators with a regulatory framework worthy of them. pic.twitter.com/7JiHDUbLqS

— Paul Atkins (@SECPaulSAtkins) July 28, 2026

Ce message intervient dans un contexte politique tendu. Le CLARITY Act, présenté comme le texte fondateur de la régulation crypto américaine, peine à franchir les étapes du processus législatif malgré un soutien affiché des grandes institutions financières.

Un CLARITY Act sous pression au Sénat

Le projet de loi vise à répartir clairement les compétences entre la SEC et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) sur les actifs numériques. Il définirait notamment quelles cryptomonnaies relèvent du statut de valeur mobilière et lesquelles seraient traitées comme des matières premières.

📰 CLARITY Act : quelles cryptos pourraient profiter de l'adoption de la législation crypto américaine ?

Les républicains du Sénat tentent d’accélérer la manœuvre pour obtenir une adoption début août, avec le soutien récent de plusieurs géants de la finance traditionnelle. Mais les blocages persistent, et l’issue reste incertaine.

Un signal envoyé à l’industrie crypto

La déclaration de Paul Atkins marque une rupture nette avec l’ère Gary Gensler, où la SEC privilégiait la voie des poursuites judiciaires plutôt que celle des règles claires. Depuis son arrivée, l’ancien commissaire républicain multiplie les signaux d’ouverture envers l’industrie.

Il a notamment confirmé que l'Ether (ETH) n’était pas une security, et la SEC a récemment clarifié sa position sur les vaults DeFi et le lending on-chain. L’agence a également inscrit à son agenda 2026 une refonte des règles applicables aux exchanges et aux brokers américains.

👉 Sur le même sujet – La SEC prévoit de nouvelles règles crypto en 2026

Pour les investisseurs, y compris français exposés aux marchés américains via les ETF spot Bitcoin et Ether, cette dynamique est structurante. Une régulation prévisible outre-Atlantique pourrait faciliter l’arrivée de nouveaux produits et rassurer les acteurs institutionnels européens qui suivent de près les décisions de la SEC.

Paul Atkins pose donc un ultimatum implicite au Congrès. Soit le CLARITY Act est adopté et fournit un cadre législatif complet, soit la SEC agira seule via ses propres règles. Dans les deux cas, la fin de la zone grise réglementaire américaine se rapproche.

Reste à savoir si les initiatives de la SEC seront aussi ambitieuses qu’un texte voté par le Congrès, ou si elles se limiteront à des ajustements techniques. La réponse pourrait tomber dans les prochaines semaines.

Sources : Decrypt, CNBC

Journaliste passionné par la Blockchain, l'écosystème Web3 et l'Art Digital, je chronique l'évolution de ces secteurs en pleine émergence.

Mattis Meichler

194 articles

Tous ses articles