États-Unis : La CFTC et la SEC font un pas en direction des développeurs crypto
La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) américaine vient d'adopter une position de non-intervention au bénéfice des fournisseurs de logiciels passifs. Un assouplissement réglementaire important à l'égard de certaines applications et wallets crypto qui opéraient en lien avec le marché des produits dérivés, alors que la SEC confirme sa stratégie d'exemption de l'innovation.
le 18 septembre 2026 à 8:00.
3 minutes de lecture
La CFTC s'ouvre aux wallets et aux développeurs crypto
Alors que le projet de loi CLARITY Act reste toujours bloqué à l'étape du Sénat, les régulateurs américains s'organisent afin de proposer un cadre réglementaire crypto directement issu de leurs institutions respectives. Une opération menée conjointement entre la SEC et la CFTC qui vient de franchir une étape décisive à l'attention des développeurs crypto.
En effet, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) dirigée par Michael Selig vient de publier une annonce officielle au sujet de l'adoption d'une « position de non-intervention au bénéfice des fournisseurs de logiciels passifs » (Passive Software Provider, ou PSP), impliquant notamment la non-détention des actifs des utilisateurs et l'absence de gestion des ordres d'achat ou de vente.
⏱️️ Est-il trop tard pour investir dans le Bitcoin (BTC) ?
Une décision qui fait très clairement écho à la position de non-intervention exprimée par la CFTC à l'égard du wallet Phantom au mois de mars dernier, alors que ses développeurs cherchaient à ajouter des fonctionnalités de négociation de produits dérivés à son logiciel, tout en confirmant dans le même temps l'absence de mesures coercitives de la part de sa Market Participants Division (MPD), chargée de superviser les acteurs de marché.
La lettre précise que, sous réserve du respect de certaines conditions spécifiques, la MPD ne recommandera pas à la Commission d'engager de mesures coercitives à l'encontre de ces fournisseurs ou des membres de leur personnel concernés au motif qu'ils ne se seraient pas enregistrés en qualité de courtier introducteur ou de personne associée à un introducing broker.
Dans le cadre de cette déclaration officielle, la CFTC ne manque toutefois pas de préciser que la tolérance affichée concerne uniquement les entreprises qui fournissent ou commercialisent un logiciel permettant à leurs utilisateurs d'accéder à des marchés et intermédiaires réglementés pour y effectuer des transactions (futures commission merchants (FCM), introducing brokers et designated contract markets).
La SEC distingue les systèmes véritablement décentralisés
Dans le même temps, la commissaire de la SEC Hester Peirce confirme la stratégie de son institution en faveur d'une « exemption d'innovation », suite à la publication d'une « ordonnance prévoyant des exemptions temporaires destinées à permettre la négociation on-chain d'actions cotées sur les principales places boursières américaines ».
Une très bonne nouvelle, selon le fondateur de la plateforme Uniswap, Hayden Adams, puisqu'Hester Peirce précise dans ce document que « les systèmes véritablement décentralisés qui sont propulsés par des logiciels autonomes (...) n'ont pas besoin d'une exemption », sur le modèle de la version classique d'Uniswap.
📰 Hausse des taux de la Fed : Kevin Warsh s'explique, Trump réagit
L'exemption s'applique aux pools permissionnés d'Uniswap v4, ouvrant ainsi la voie à des échanges conformes à la réglementation aux États-Unis pour les actifs et les utilisateurs qui nécessitent ce type de cadre. Cela pourrait être extrêmement utile pour favoriser l'adoption des AMM, et nous soumettrons une lettre de commentaires proposant des améliorations.
La conclusion de cet article revient à Camila Russo, fondatrice du média spécialisé dans la DeFi, The Defiant : « il aura fallu attendre huit ans, mais l'expérience anarchique et décentralisée de la DeFi devient enfin de la finance ».
Sources : CFTC, Hayden Adams
La Newsletter crypto n°1 🍞
Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌
Certains contenus ou liens dans cet article peuvent être de la publicité ou de l'affiliation. L'investissement dans les actifs numériques présente un risque de perte en capital totale ou partielle. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. N'investissez que ce que vous êtes prêts à perdre.
Passionné par les cryptomonnaies et le principe de décentralisation depuis de nombreuses années, je souhaite partager cette expérience avec le plus grand nombre. Je m'attache également à décrypter les enjeux associés à l'évolution de cet écosystème au sein de la finance traditionnelle.
Hugh Bernard
1267 articles
La Newsletter crypto n°1
Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌
Rejoignez plus de 50 000 abonnés
