CLARITY Act : la SEC et la CFTC activent le plan B, positif pour Bitcoin ?
Le CLARITY Act est bloqué au Sénat, mais la CFTC et la SEC entendent poursuivre la construction d'un cadre réglementaire pour les cryptomonnaies. Une évolution qui pourrait soutenir le marché à moyen terme, même si le Bitcoin reste pour l'instant davantage guidé par la Fed, les taux et les tensions géopolitiques.
le 16 septembre 2026 à 19:40.
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La CFTC et la SEC déterminées à construire un cadre réglementaire
Ils ne s'avouent pas vaincus. Après le rejet du CLARITY Act au Sénat américain mardi, le président de la CFTC Michael Selig et le président de la SEC, Paul Atkins, ont annoncé qu'il n'entendaient pas en rester là. Le premier a déclaré qu'il était « locked in » pour faire avancer la réglementation crypto sans attendre le Congrès.
— Mike Selig (@ChairmanSelig) September 16, 2026
Le président de la SEC est sur la même longueur d'onde et a annoncé qu'il était prêt à agir « avec ou sans législation ».
My thanks go to everyone who put so much effort into the CLARITY Act— across the Administration, Congress, investors, and innovators. Our collective conviction that America must continue to lead is indispensable.
I have been unequivocal: with or without legislation, we will act…
— Paul Atkins (@SECPaulSAtkins) September 16, 2026
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Le blocage au Sénat, provoqué par les désaccords sur les récompenses des stablecoins, les règles d'éthique visant Donald Trump et la protection des développeurs, ne fait que le renforcer dans ses plans.
Une phase d'accélération annoncée
Ce plan B repose sur une coordination étroite entre la CFTC et la SEC. Selon la banque Bernstein, les deux agences pourraient enclencher une phase « agressive et rapide » d'élaboration de règles, en utilisant leur autorité existante.
👉 Sur le même sujet – La CFTC établira une législation crypto que le CLARITY Act soit adopté ou non
Plusieurs chantiers sont sur la table : des règles plus claires pour les levées de fonds crypto, une protection juridique pour les développeurs DeFi et les acteurs de la self-custody, des exemptions pour les actions tokenisées, ainsi qu'une accélération des approbations pour les contrats perpétuels adossés à des actifs du monde réel.
Brian Armstrong, PDG de Coinbase, a lui aussi validé la bascule vers cette stratégie réglementaire. Il estime que la SEC et la CFTC ont « les outils nécessaires pour créer des règles claires sous leur autorité actuelle » et affirme que « la clarté arrive quoi qu'il arrive ».
The CLARITY Act didn't advance in the Senate today, which was a disappointment. While it's possible bi-partisan conversations continue and it lives to fight another day, we can't wait on Congress anymore.
The SEC and CFTC have the tools they need to create clear rules under…
— Brian Armstrong (@brian_armstrong) September 15, 2026
Le conseiller crypto de la Maison-Blanche, Patrick Witt, avait quant à lui préparé le terrain, expliquant qu'en cas d'échec du CLARITY Act, l'administration allait « panser ses plaies très vite » avant de passer au « prochain chapitre », à savoir une offensive réglementaire de la SEC et de la CFTC.
Des avancées réglementaires positives pour Bitcoin ?
À court terme, l'évolution du Bitcoin devrait dépendre davantage du contexte macroéconomique que du seul échec du CLARITY Act. Les investisseurs attendaient surtout la décision de la Réserve fédérale ce mercredi soir, alors que le marché anticipe largement une hausse des taux. Descendu sous les 75 000 dollars, il pourrait chuter davantage en cas de réaction négative aux déclarations de la Fed attendues ce mercredi soir.
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La remontée des rendements obligataires, les tensions géopolitiques au Moyen-Orient et les prix élevés de l'énergie entretiennent également l'aversion au risque.
Le volet réglementaire pourrait toutefois redevenir un facteur de soutien. Si la SEC et la CFTC avancent rapidement avec leurs propres règles, une partie de l'incertitude juridique qui pèse sur le secteur pourrait se dissiper, même sans nouvelle loi du Congrès. Bitcoin pourrait en profiter, d'autant que son statut réglementaire reste moins ambigu que celui de nombreux altcoins. Mais dans l'immédiat, la Fed, les taux et la géopolitique devraient rester les principaux moteurs du cours.
Ce que ça change pour la suite
Bernstein juge peu probable un second vote sur le CLARITY Act à court terme, faute de temps parlementaire et à cause de conflits d'éthique non résolus. La bataille se déplace donc vers les agences fédérales, avec un risque toutefois : des règles édictées par la SEC ou la CFTC peuvent être annulées par une future administration, ce qu'une loi votée par le Congrès aurait évité.
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Pour les investisseurs, y compris en France où l'exposition aux acteurs américains reste forte via Coinbase, Strategy ou les ETF, le calendrier des prochaines semaines sera scruté de près. La feuille de route précise du duo SEC-CFTC reste à publier .
Sources : Tweet de Michael Selig, Brian Armstrong, Yahoo Finance - Coinbase
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Journaliste passionné par la Blockchain, l'écosystème Web3 et l'Art Digital, je chronique l'évolution de ces secteurs en pleine émergence.
Mattis Meichler
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